Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

DCL HABITAT

73 RUE DE BELFORT - 25000 BESANCON
Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

16/01/2013
Statuts mis à jour
- A BESANCON 73 RUE DE BELFORT
15/05/2007
Statuts mis à jour
- Libération du capital social

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan social
31/12/2022
Bilan social

Actes officiels publiés

29/06/2010
- Reconstitution de l'actif net
05/08/2008
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
11/01/2007
- Constitution
- Nomination(s) de gérant(s)

Annonces légales parues

12/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
26/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/08/2017
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Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/02/2013
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
31/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2010
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26/08/2009
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11/09/2008
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