Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
AGC GIRONDE

AGC GIRONDE

5 AVENUE DE VIRECOURT - 33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX
05 57 54 26 00
cga33@cga33.fr

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

09/09/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 5 février 2003
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
17/02/2025
Accord negociation annuelle des salaires 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
10/01/2024
Accord negociation annuelle des salaires 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
18/12/2023
Accord sur le télétravail
Télétravail
16/10/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
16/10/2023
Avenant n°2 a l accord d entreprise du 10 decembre 2007 portant creation de l ues cerfrance gironde
Autre, précisez
23/01/2023
Accord négociation annuelle des salaires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
16/05/2022
Avenant n°2 de l'accord d'entreprise du 5 février 2003 modifié par l'avenant n°1 du 18.09.2014
Indemnités (dont kilométrique)
02/05/2022
Accord d'aménagement du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
02/05/2022
Accord relatif aux mesures d'urgence en matière de congés payés et de jours de repos
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
12/02/2021
Avenant n°1 a l accord d entreprise du 10/12/07 portant creation de l ues cerfrance gironde
Autre, précisez
30/10/2020
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
05/09/2019
Accord sur le perimetre d implantation du cse au sein de l ues cerfrance gironde
Droit syndical, IRP, expression des salariés
24/04/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle
Système de prime (autre qu'évolution)
11/04/2019
Négociation annuelle sur les salaires 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
21/03/2019
Accord d'aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)