Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

FRAISMARCHE (SPAR)

1 ROUTE DE LYON - 26600 PONT-DE-L'ISERE
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

24/04/2018
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- "Décision sur la modification du capital social"
- "Décision sur la modification du capital social"
17/04/2007
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création

Bilans comptables

30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

06/03/2020
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts

Annonces légales parues

15/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/01/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/04/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Suppression du nom commercial.
15/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/02/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/02/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

13/02/2023
Un accord collectif d'entreprise relatif au temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail du dimanche