Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
LES CONFITURES DU CLOCHER

LES CONFITURES DU CLOCHER

1 CHEMIN DES PALISSIATS - 17590 ARS-EN-RE
05 46 29 41 35
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Statuts

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

19/04/2019
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
04/12/2014
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Changement de la dénomination sociale
- Changement relatif à l'objet social
- Changement de forme juridique
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Démission(s) de gérant(s)
13/11/2013
Statuts mis à jour
- Démission(s) de gérant(s)
- Augmentation du capital social
- Cession de parts
02/02/2010
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Cession de parts
02/02/2010
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Cession de parts
02/02/2010
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Cession de parts

Actes officiels publiés

01/10/2019
- Cession d'actions
- Société à associé unique devient société à plusieurs associés
- Changement de président
08/03/2019
- SARL en SAS
- désignation d'un commissaire à la transformation
24/06/2016
- Nomination(s) de gérant(s)
13/11/2013
05/06/2007
- Constitution

Annonces légales parues

09/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/10/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
26/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
26/12/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, la dénomination, la forme juridique, l'administration et Le capital variable devient fixe
26/11/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration
18/02/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Marques

ÎLE DE RE
ÎLE DE RE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5103224
Enregistrée le : 05/12/2024
Expire le : 05/12/2024
Classes : 5, 29, 30
LA BISCUITERIE DU CLOCHER
LA BISCUITERIE DU CLOCHER
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5024114
Enregistrée le : 24/01/2024
Expire le : 24/01/2024
Classes : 30
LES MOUTARDES DU CLOCHER
LES MOUTARDES DU CLOCHER
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4617752
Enregistrée le : 27/01/2020
Expire le : 27/01/2020
Classes : 29, 30, 35
LA MOUTARDERIE DU CLOCHER
LA MOUTARDERIE DU CLOCHER
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4617754
Enregistrée le : 27/01/2020
Expire le : 27/01/2020
Classes : 29, 30, 35
ECLATS D EMBRUNS TISANES & INFUSIONS
ECLATS D EMBRUNS TISANES & INFUSIONS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4223143
Enregistrée le : 04/11/2015
Expire le : 04/11/2015
Classes : 5, 29, 30
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4149859
Enregistrée le : 20/01/2015
Expire le : 20/01/2015
Classes : 29, 30, 32
Naturellement Sublime ILE DE RÉ
Naturellement Sublime ILE DE RÉ
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4149864
Enregistrée le : 20/01/2015
Expire le : 20/01/2015
Classes : 29, 30, 32
Ré O Tea
Ré O Tea
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4079739
Enregistrée le : 28/03/2014
Expire le : 28/03/2014
Classes : 29, 30, 32
LE CLOCHER
LE CLOCHER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4076986
Enregistrée le : 18/03/2014
Expire le : 18/03/2014
Classes : 29, 30, 32
LES HERBIERS DU CLOCHER
LES HERBIERS DU CLOCHER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4076983
Enregistrée le : 18/03/2014
Expire le : 18/03/2014
Classes : 29, 30, 32
Les Confitures du Clocher île de Ré Confiture d'fruit
Les Confitures du Clocher île de Ré Confiture d'fruit
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3828710
Enregistrée le : 04/05/2011
Expire le : 04/05/2011
Classes : 29, 30, 31, 32
LES CONFITURES DU CLOCHER
LES CONFITURES DU CLOCHER
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3717112
Enregistrée le : 01/03/2010
Expire le : 01/03/2010
Classes : 0, 29, 30, 31, 32
ILE DE RÉ
ILE DE RÉ
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3364719
Enregistrée le : 06/06/2005
Expire le : 06/06/2005
Classes : 29, 30, 31, 32