Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Transfert de siège social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Transfert de siège social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Transfert de siège social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
19/04/2019
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
24/02/2015
Statuts mis à jour
28/06/2011
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
28/06/2011
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
05/11/2009
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
05/11/2009
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
27/06/2007
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
Actes officiels publiés
31/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
23/05/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
06/03/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
08/04/2022
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
16/06/2021
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
13/01/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
05/12/2019
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Annonces légales parues
07/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
18/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
14/04/2022
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
23/09/2021
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 01/09/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de Grenoble 3 le 09/09/2021, Dossier 2021 00048366. Référence : 3804P03 2021 A 04038. Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Rue Conrad Killian, 2ème étage 38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUX. Adresse du nouveau propriétaire : 120 Rue de Saint-Cyr 69009 LYON. Acte sous seing privé en date du 01/09/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de Grenoble 3 le 09/09/2021, Dossier 2021 00048366. Référence : 3804P03 2021 A 04038. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
19/09/2021
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 01/09/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de Grenoble 3 le 09/09/2021, Dossier 2021 00048366 réf 3804P03 2021 A 04038 Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Rue Conrad Killian 2ème Étage 38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUX. Adresse du nouveau propriétaire : 120 Rue de Saint-Cyr 69009 LYON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
28/01/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
02/04/2020
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège. Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
16/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
04/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/11/2009
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
03/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
23/07/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours)
Marques
START AND FAB
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4803908
Enregistrée le :29/09/2021
Expire le :29/09/2021
Classes :
35,
42
RTOWER
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4778825
Enregistrée le :22/06/2021
Expire le :22/06/2021
Classes :
9,
38,
42
KIWINK
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4342661
Enregistrée le :03/03/2017
Expire le :03/03/2017
Classes :
9,
38
IoT Makers
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4296125
Enregistrée le :01/09/2016
Expire le :01/09/2016
Classes :
38
WatchMyPV
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3929271
Enregistrée le :22/06/2012
Expire le :22/06/2012
Classes :
37,
41,
42
RTONE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3589422
Enregistrée le :18/07/2008
Expire le :18/07/2008
Classes :
9,
42
RBEE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3589423
Enregistrée le :18/07/2008
Expire le :18/07/2008
Classes :
9
Brevets
Procedes de communication en lumiere visible
Référence :
FR3063195
Dépôt :24/08/2018
Publication :07/06/2019
Déposant :RTONE, INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON
