Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
HOPITAUX PRIVES A BUT NON LUCRATIF DE METZ - GROUPE UNEOS
1 RUE DES CHARPENTIERS - 57070 METZ
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Convention collective
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Étude de solvabilité
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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Accords d’entreprise
18/03/2025
Accord collectif habillage déshabillage 2022
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
27/01/2025
Accord collectif en faveur de la prévention et de la réduction de la pénibilité et des risques professionnels
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
16/12/2024
Accord collectif relatif aux modalites d’attribution de la prime de revalorisation des 1.3%
Evolution des primes
16/12/2024
Accord collectif "segur 2" uneos
Système de rémunération (autres qu'évolution)
29/07/2024
accord relatif a la prime de partage de la valeur au titre de l’exercice 2024
Système de prime (autre qu'évolution)
29/07/2024
Accord collectif relatif a l’attribution d’une prime exceptionnelle compensatoire de nuit dans le cadre de la modification de l’organisation de la duree du temps de travail 12h en 2024
Système de prime (autre qu'évolution), Travail de nuit
29/07/2024
Avenant n° 1 de revision de l’accord collectif relatif a l'amenagement et a la reduction du temps de travail de 2009
Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/07/2024
Accord d'entreprise nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Travail du dimanche, Travail de nuit, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/06/2024
Accord relatif à une prime exceptionnelle de partage de la valeur au titre de l'exercice 2023
Système de prime (autre qu'évolution)
10/06/2024
Avenant n° 1 aux accords collectifs relatifs à la mise en place d'une expérimentation d'un rythme de travail de 12 heures
Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/04/2024
Avenant de révision à l'accord relatif à la mise en œuvre de la bdes, aux informations obligatoires du ce et aux indicateurs sociaux
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez
15/04/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Formation professionnelle, Droit à la déconnexion et outils numériques
15/01/2024
Accord collectif modifiant le régime complémentaire de prévoyance lourde incapacité décès hpm
Prévoyance collective, autre que santé maladie
18/12/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2023
Evolution des primes
19/06/2023
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation expérimentale de l'ehpad sainte claire
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
19/06/2023
Accord collectif relatif à l'attribution d'une enveloppe financière dite "contributions et compétences" aux personnels médicaux (hors médecins coordonnateurs secteur médico social) dans le cadre du segur de la santé
Système de rémunération (autres qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique)
13/02/2023
Accord collectif relatif à la mise en place d'une expérimentation d'un rythme de travail de 12 heures sur les services de médecine gériatrique, d'urologie et de soins palliatifs
Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
28/11/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'un cdd à objet défini pour les cadres médicaux
Autres dispositions emploi
28/11/2022
Accord collectif portant création et attribution d'une indemnité transitoire d'indice
Indemnités (dont kilométrique)
17/10/2022
Accord collectif prime grand age 2022
Système de prime (autre qu'évolution)
13/06/2022
Accord collectif segur médical 2022 n° 2
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution)
13/06/2022
Accord collectif nao 2022
Indemnités (dont kilométrique), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez, Classifications, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
13/06/2022
Accord collectif relatif à la prime décentralisée 2022
Système de prime (autre qu'évolution)
20/12/2021
Accord collectif uneos filière gériatrique
Système de prime (autre qu'évolution)
20/12/2021
Accord collectif uneos ségur ii
Indemnités (dont kilométrique), Système de rémunération (autres qu'évolution)
