Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CULTURE POM

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14 ROUTE DE PRUNAY - 10350 SAINT-FLAVY
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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

10/03/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
26/12/2023
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
26/12/2023
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
05/12/2017
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
18/07/2017
Statuts mis à jour
- Au 3 Bis rue de l'Eglise 51230 CORROY à compter du 01/07/2017
- CULTURE POM
01/04/2016
Statuts mis à jour
- TRANSFORMATION EN SAS
- Nomination de président

Bilans comptables

31/05/2024
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet

Actes officiels publiés

10/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
10/03/2025
- Liste des sièges sociaux antérieurs
18/11/2021
- Augmentation du capital social
10/12/2020
- Rectification erreur sur PV du 25/05/2020
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/11/2017
10/03/2016
- TRANSFORMATION EN SAS
19/06/2014
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
10/08/2007
- Constitution

Annonces légales parues

12/03/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, l'activité, transfert du siège social.
28/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/12/2023
Vente d'établissements
Acte en date du 20/01/2023 enregistré au SPFE de Troyes 1 le 03/02/2023 sous le numéro Dossier 202300006277 référence 1004P01 2023A00297 Adresse de l'ancien propriétaire: les Huats 10350 Saint-Flavy
23/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/02/2023
Vente d'établissements
Acte en date du 20/01/2023 enregistré au SIE de Bobigny le 02/02/2023 sous le numéro Dossier 2023 0005769, référence 1004P01 2023 A 00287 Adresse de l'ancien propriétaire: 14 Route de Prunay 10350 Saint-Flavy
17/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, le capital.
06/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
01/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
27/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/07/2017
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur la dénomination
14/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/04/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
22/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

12/02/2021
Un accord portant sur les congés payés
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Marques

AU NOM DE LA POMME DE TERRE
AU NOM DE LA POMME DE TERRE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5102338
Enregistrée le : 02/12/2024
Expire le : 02/12/2024
Classes : 29, 31, 39, 44
LA CHAMPIONNE
LA CHAMPIONNE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5102350
Enregistrée le : 02/12/2024
Expire le : 02/12/2024
Classes : 29, 31, 39, 44
NICOLAS PATATIER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5048482
Enregistrée le : 18/04/2024
Expire le : 18/04/2024
Classes : 29, 31, 39, 44
SOLEDY
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5048483
Enregistrée le : 18/04/2024
Expire le : 18/04/2024
Classes : 29, 31, 39, 44
culture pom
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5048476
Enregistrée le : 18/04/2024
Expire le : 18/04/2024
Classes : 29, 31, 39, 44
Ferme de FONTENAY
Ferme de FONTENAY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4009402
Enregistrée le : 03/06/2013
Expire le : 03/06/2013
Classes : 29, 30, 31, 32
L DE FONTENAY NEE EN CHAMPAGNE
L DE FONTENAY NEE EN CHAMPAGNE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3934372
Enregistrée le : 16/07/2012
Expire le : 16/07/2012
Classes : 29, 30, 31, 32
Val Diva, la diva des champs
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3787397
Enregistrée le : 03/12/2010
Expire le : 03/12/2010
Classes : 30
Profitons du meilleur
Profitons du meilleur
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3571070
Enregistrée le : 18/04/2008
Expire le : 18/04/2008
Classes : 29, 31, 44
VAL TERROIRS
VAL TERROIRS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3571069
Enregistrée le : 18/04/2008
Expire le : 18/04/2008
Classes : 29, 31, 44