Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

BAINS ET CREATION

RUE ROLAND GARROS - 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Actes officiels publiés

04/09/2008
13/09/2007

Annonces légales parues

28/10/2011
Jugement
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
05/11/2010
Jugement
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
01/07/2009
Jugement
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 17 juin 2009 désignant liquidateur Maître SCARFOGLIERO Henri, 5 rue Puy de la Batie, 42600 Montbrison. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Procédures collectives

12/10/2011
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
22/10/2010
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
17/06/2009
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 17 juin 2009 désignant liquidateur Maître SCARFOGLIERO Henri, 5 rue Puy de la Batie, 42600 Montbrison. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Marques

Tona of italy
Tona of italy
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3539390
Enregistrée le : 26/11/2007
Expire le : 26/11/2007
Classes : 0, 11, 20, 21
TONA Live Concept
TONA Live Concept
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3539388
Enregistrée le : 26/11/2007
Expire le : 26/11/2007
Classes : 0, 11, 20, 21
TONA LIVE CONCEPT
TONA LIVE CONCEPT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3539394
Enregistrée le : 26/11/2007
Expire le : 26/11/2007
Classes : 0, 11, 20, 21
TONA
TONA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3539384
Enregistrée le : 26/11/2007
Expire le : 26/11/2007
Classes : 0, 11, 20, 21