Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts de l’entreprise

23/01/2018
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de forme juridique
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Nomination de président
- Confirmation des fonctions de commissaires aux comptes.
- Constatation de la réalisation des augmentations de capital et de la réduction de capital, de la transformation et modification corrélative des statuts
24/01/2017
Statuts mis à jour
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- augmentation et réduction de capital sous condition suspensive
- constatation de la réalisation définitive de l'augmentation et de la réduction de capital
- Modification(s) statutaire(s)
- Reconstitution des capitaux propres
16/12/2016
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

08/04/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
02/01/2023
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- constatation de la réalisation de l'augmentation et réduction de capital et des modifications statutaires
- Reconstitution de l'actif net
17/10/2022
- Changement de président
26/07/2022
- Changement de président
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
24/12/2021
- Réduction et augmentation du capital social
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital, de la réduction de capital et de la modification statutaire.
- Modification(s) statutaire(s)
14/01/2021
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation, de la réduction de capital et des modifications statutaires
21/01/2020
- Augmentation et réduction de capital sous conditions suspensives
- constatation de la réalisation définitive de la réduction et de l'augmentation de capital et des modifications statutaires
01/02/2019
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
25/09/2018
- Changement de président
03/10/2017
- Fin de mandat d'administrateur
03/10/2017
- Cooptation d'administrateurs
- Démission(s) d'administrateur(s)
11/08/2016
19/01/2016
19/01/2016
09/07/2015
09/07/2015
29/01/2015
29/01/2015
29/01/2015
10/09/2014
10/09/2014
10/09/2014
10/09/2014
10/09/2014
10/09/2014

Annonces légales parues

15/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/01/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
25/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/01/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
21/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
04/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
03/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration
13/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/02/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration
13/01/2017
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
01/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
04/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/02/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration

Accords d’entreprise

10/02/2025
Protocole d'accord nao sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
16/12/2024
Accord portant mise en place d'un compte épargne temps
Compte épargne temps
09/12/2024
Accord relatif au droit à la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
11/12/2023
Accord relatif à la mise en place et aux modalités d'exercice du télétravail au sein de bluebus
Télétravail
15/03/2022
Accord collectif portant maintien de salaire à 100% pendant la durée du congé paternité
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
16/07/2020
un accord collectif portant attribution dune prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat pour 2020
Système de prime (autre qu'évolution)
18/03/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections du comité social et économique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Marques

BLUEBUS
BLUEBUS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4014401
Enregistrée le : 21/06/2013
Expire le : 21/06/2013
Classes : 6, 9, 12, 16, 19, 20, 35, 38, 39, 41, 42, 43
bluebus
bluebus
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3908230
Enregistrée le : 27/03/2012
Expire le : 27/03/2012
Classes : 6, 9, 12, 16, 19, 20, 35, 38, 39, 41, 42, 43
BLUEBUS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3801576
Enregistrée le : 28/01/2011
Expire le : 28/01/2011
Classes : 6, 9, 12, 16, 19, 20, 35, 38, 39, 41, 43

Brevets

Ossature modulaire pour vehicule terrestre de transport en commun de passagers et vehicule comprenant une telle ossature.
Ossature modulaire pour vehicule terrestre de transport en commun de passagers et vehicule comprenant une telle ossature.
Référence : FR3043632
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 19/07/2019
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : PATRICE BESSON
Procede et systeme de gestion de batteries electrochimiques d'un vehicule electrique en cas de defaillance de batterie(s)
Procede et systeme de gestion de batteries electrochimiques d'un vehicule electrique en cas de defaillance de batterie(s)
Référence : FR3052926
Dépôt : 22/12/2017
Publication : 12/07/2019
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : CHRISTIAN SELLIN, JEAN-JACQUES JESTIN, TONY TAN, YVAN AGNUS, GILLES BRUNET, MICHEL THOMAS, DOMINIQUE HINGANT
Vehicule electrique terrestre de transport en commun, de type bus, muni de modules de stockage d'energie electrique rechargeables.
Vehicule electrique terrestre de transport en commun, de type bus, muni de modules de stockage d'energie electrique rechargeables.
Référence : FR3043601
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 12/07/2019
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : PATRICE BESSON
Vehicule terrestre de transport en commun, de type bus, muni d'une barre de maintien.
Vehicule terrestre de transport en commun, de type bus, muni d'une barre de maintien.
Référence : FR3043606
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 12/07/2019
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : PATRICE BESSON, THIERRY SAUVAGET
Procede et systeme de consignation d'un vehicule electrique par rapport a un signal electrique dangereux.
Procede et systeme de consignation d'un vehicule electrique par rapport a un signal electrique dangereux.
Référence : FR3043610
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 12/07/2019
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : DAMIEN BERNARD, LUC NEDELEC, FREDDY SUAUD
Procede et systeme de gestion intelligente de batteries electrochimiques d'un vehicule electrique
Procede et systeme de gestion intelligente de batteries electrochimiques d'un vehicule electrique
Référence : FR3052927
Dépôt : 22/12/2017
Publication : 12/07/2019
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : CHRISTIAN SELLIN, JEAN-JACQUES JESTIN, TONY TAN, YVAN AGNUS, GILLES BRUNET, MICHEL THOMAS, DOMINIQUE HINGANT
Dispositif de verrouillage d'un module de stockage d'energie electrique rechargeable et vehicule electrique muni d'un tel dispositif.
Dispositif de verrouillage d'un module de stockage d'energie electrique rechargeable et vehicule electrique muni d'un tel dispositif.
Référence : FR3043622
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 14/06/2019
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : PATRICE BESSON
Systeme d'eclairage pour vehicule et vehicule muni d'un tel systeme.
Systeme d'eclairage pour vehicule et vehicule muni d'un tel systeme.
Référence : FR3043609
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 14/06/2019
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : THIERRY SAUVAGET
Systeme d'aeration de l'habitacle d'un vehicule de transport en commun, et vehicule comprenant un tel systeme.
Systeme d'aeration de l'habitacle d'un vehicule de transport en commun, et vehicule comprenant un tel systeme.
Référence : FR3043594
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 07/06/2019
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : PATRICE BESSON, THIERRY SAUVAGET, ALEXANDRE DESNEUX
Vehicule electrique muni d'un reseau de communication.
Vehicule electrique muni d'un reseau de communication.
Référence : FR3043873
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 31/05/2019
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : CHRISTOPHE BARDOT, ALAIN ROCHAIS
Vehicule electrique terrestre de transport en commun a architecture optimisee.
Vehicule electrique terrestre de transport en commun a architecture optimisee.
Référence : FR3043623
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 17/05/2019
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : LUC NEDELEC, ALEXANDRE DESNEUX, PATRICE BESSON, CHRISTOPHE BARDOT
Vehicule electrique terrestre de transport en commun, de type bus, muni de modules de stockage d'energie electrique interieurs.
Vehicule electrique terrestre de transport en commun, de type bus, muni de modules de stockage d'energie electrique interieurs.
Référence : FR3043621
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 17/05/2019
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : PATRICE BESSON, THIERRY SAUVAGET
Profile multifonction pour ossature de vehicule terrestre de transport en commun de passagers, ossature et vehicule comprenant un tel profile.
Profile multifonction pour ossature de vehicule terrestre de transport en commun de passagers, ossature et vehicule comprenant un tel profile.
Référence : FR3043629
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 19/04/2019
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : PATRICE BESSON, THIERRY SAUVAGET
Systeme de refroidissement pour vehicule electrique, et vehicule electrique muni d'un tel systeme.
Systeme de refroidissement pour vehicule electrique, et vehicule electrique muni d'un tel systeme.
Référence : FR3043597
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 19/04/2019
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : ALEXANDRE DESNEUX, FABIEN DURAND
Profile ameliore pour ossature de vehicule terrestre de transport en commun de passagers, ossature et vehicule comprenant un tel profile.
Profile ameliore pour ossature de vehicule terrestre de transport en commun de passagers, ossature et vehicule comprenant un tel profile.
Référence : FR3043631
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 19/04/2019
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : PATRICE BESSON, THIERRY SAUVAGET, ALEXANDRE DESNEUX
Vehicule de transport en commun terrestre, de type bus, muni d'un compartiment technique dans l'habitacle dudit vehicule.
Vehicule de transport en commun terrestre, de type bus, muni d'un compartiment technique dans l'habitacle dudit vehicule.
Référence : FR3043637
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 19/04/2019
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : PATRICE BESSON, THIERRY SAUVAGET
Procede et systeme de rechargement electrique d'un vehicule electrique.
Procede et systeme de rechargement electrique d'un vehicule electrique.
Référence : FR3043855
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 19/04/2019
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : CHRISTOPHE BARDOT, CHRISTIAN SELLIN
Procede et systeme de chauffage d'un habitacle d'un vehicule electrique, et vehicule electrique mettant en oeuvre un tel procede ou systeme.
Procede et systeme de chauffage d'un habitacle d'un vehicule electrique, et vehicule electrique mettant en oeuvre un tel procede ou systeme.
Référence : FR3043593
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 19/04/2019
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : ALEXANDRE DESNEUX, FABIEN DURAND, CHRISTOPHE BARDOT
Ossature optimisee pour vehicule terrestre de transport en commun de passagers, et vehicule comprenant une telle ossature.
Ossature optimisee pour vehicule terrestre de transport en commun de passagers, et vehicule comprenant une telle ossature.
Référence : FR3043630
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 19/04/2019
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : PATRICE BESSON, THIERRY SAUVAGET
Vehicule electrique rechargeable securise et procede pour recharger un tel vehicule.
Vehicule electrique rechargeable securise et procede pour recharger un tel vehicule.
Référence : FR3043603
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 07/12/2018
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : CHRISTOPHE BARDOT, ALAIN ROCHAIS
Vehicule terrestre de transport en commun, de type bus, a luminosite amelioree.
Vehicule terrestre de transport en commun, de type bus, a luminosite amelioree.
Référence : FR3043636
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 07/12/2018
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : PATRICE BESSON, THIERRY SAUVAGET
Systeme electrohydraulique de direction assistee et vehicule electrique muni d'un tel systeme.
Systeme electrohydraulique de direction assistee et vehicule electrique muni d'un tel systeme.
Référence : FR3043628
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 07/12/2018
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : CHRISTOPHE BARDOT, ALAIN ROCHAIS
Vehicule electrique terrestre de transport en commun, de type bus, muni de modules de stockage d'energie electrique superieurs.
Vehicule electrique terrestre de transport en commun, de type bus, muni de modules de stockage d'energie electrique superieurs.
Référence : FR3043600
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 23/11/2018
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : PATRICE BESSON, THIERRY SAUVAGET, ALEXANDRE DESNEUX
Prise et fiche electriques pour le rechargement d'un vehicule electrique.
Prise et fiche electriques pour le rechargement d'un vehicule electrique.
Référence : FR3043602
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 21/09/2018
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : CHRISTOPHE BARDOT, PHILIPPE ATTARD
Dispositif convertisseur de tension pour des signaux haute tension.
Dispositif convertisseur de tension pour des signaux haute tension.
Référence : FR3043860
Dépôt : 19/05/2017
Publication : 07/09/2018
Déposant : BLUEBUS
Inventeur : CHRISTOPHE BARDOT