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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
15/09/2016
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
15/09/2016
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
24/07/2014
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
04/02/2013
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
13/10/2008
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
30/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
23/02/2024
11/03/2021
- Changement de forme juridique
11/03/2021
- Société pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Nomination de président
- Changement relatif à l'objet social
- Changement de forme juridique
28/08/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/07/2009
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/07/2009
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/12/2007
- Constitution
Annonces légales parues
28/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, l'activité, la forme juridique.
06/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/10/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/09/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/08/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/11/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
20/03/2008
Créations d'établissements
01/02/2008
Modifications et mutations diverses
Mise en activité de la société
Accords d’entreprise
15/07/2025
Accord collectif d’entreprise relatif aux negociations annuelles obligatoires 2025
Autre, précisez
01/07/2024
Accord collectif d’entreprise relatif aux negociations annuelles obligatoires 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
30/10/2023
Avenant n°1 a l’accord d’entreprise relatif au teletravail du 09 mars 2022
Télétravail
03/07/2023
Accord d'entreprise relatif a la gestion previsionnelle des emplois et des competences et intergenrationnels
Autre, précisez, GPEC
05/06/2023
Accord collectif d'entreprise relatif aux negociations annuelles obligatoires 2023
Autre, précisez
27/03/2023
Accord relatif a la mise œuvre du droit syndical au sein de l’entreprise
Autre, précisez
28/03/2022
Accord d'entreprise relatif au teletravail
Télétravail
28/03/2022
Accord modifiant la periode de versement de la remuneration variable/primes
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
28/03/2022
Accord collectif relatif aux negociations annuelles obligatoire 2021
Autre, précisez
06/12/2021
Protocole d'accord pre-electoral - election des membres de la delegation du personnel du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
22/11/2021
Avenant n°1 a l'accord collectif d'entreprise relatif aux nao 2020
Autre, précisez
11/10/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du comité sociale économique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
22/09/2021
Protocole pre-electoral - election des membres de la delegation du personnel du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Autre, précisez
09/08/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité
12/07/2021
Accord collectif d'entreprise relatif a l'adoption du vote electronique
12/07/2021
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, des parcours professionnels et intergénérationnel
Autre, précisez
20/04/2021
Avenant a l’accord d'adaptation de l'organisation du travail en période de crise sanitaire
Télétravail, Autre, précisez
02/04/2021
Accord collectif d’entreprise relatif aux negociations annuelles obligatoires 2020
Autre, précisez
12/02/2021
Accord d'entreprise relatif a l’activite partielle de longue duree
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
14/10/2020
Adaptation de l'organisation du travail en période de crise sanitaire
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
26/02/2020
Accord relatif au temps de pause sur l'activité cnaf
08/11/2018
Nao 2018
Evolution des primes, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
29/10/2018
Droit à la deconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
14/08/2018
Accord adaptations des info-consult ce et cse 2018
14/08/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité entre les hommes et les femmes
Egalité salariale F/H
Marques
ARMATIS BOURGOGNE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3549841
Enregistrée le :
16/01/2008
Expire le :
16/01/2008
Classes :
35,
41,
42