Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Nomination de président du conseil d'administration
- Démission de président du conseil d'administration
- Nomination de président du conseil d'administration
02/05/2012
Statuts mis à jour
- ELECTION DU PRESIDENT ET DU VICE PRESIDENT
- NOMINATION DE REPRESENTANTS PAR LA REGION LANGUEDOC ROUSSILLON
02/05/2012
Statuts mis à jour
- ELECTION DU PRESIDENT ET DU VICE PRESIDENT
- NOMINATION DE REPRESENTANTS PAR LA REGION LANGUEDOC ROUSSILLON
02/05/2012
Statuts mis à jour
- ELECTION DU PRESIDENT ET DU VICE PRESIDENT
- NOMINATION DE REPRESENTANTS PAR LA REGION LANGUEDOC ROUSSILLON
27/12/2010
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
27/12/2010
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
Actes officiels publiés
08/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
28/06/2023
28/06/2023
28/06/2023
28/12/2021
- Délibération de la Commission Permanente prise par le Conseil Régional en date du 23/07/2021 : désignation d'administrateurs
10/09/2018
21/09/2016
- Assemblée plénière du Conseil Régional du Languedoc Roussillon du 18/01/2016 : désignation des conseillers régionaux
- Délibération de la Commission Permanente du Conseil Régional du Languedoc Roussillon Midi Pyrénées du 11/03/2016 : désignation d'Administrateurs
- Désignation du Président et du Vice-Président
15/09/2015
- délibération du conseil régional -
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/01/2015
- P.V. du Conseil Régional du 29/09/2014 : désignation de représentants
- Changement de Vice-Président
26/02/2014
- CHANGEMENT DE REPRESENTANTS
31/05/2011
- CHANGEMENT D ADMINISTRATEUR
27/12/2010
- Délibération désignant 6 nouveaux membres du Conseil d'Administration
27/12/2010
- Délibération désignant le Président de le Vice-Président du Conseil d'Administration
27/12/2010
- Délibération désignant le Président et le Vice-Président
- Désignation de 6 nouveaux membres
27/12/2010
- Délibération désignant le Président et le Vice-Président
- Désignation de 6 nouveaux membres
23/03/2010
23/03/2010
28/03/2008
24/12/2007
- création d un établissement public régional
Annonces légales parues
11/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/03/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/09/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/10/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/09/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/02/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/03/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/07/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
16/06/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/01/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/01/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/01/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/01/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
09/04/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/04/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
03/04/2008
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
30/09/2025
Accord egalite hommes/femmes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
18/03/2025
Le contrat social consolidé
Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Compte épargne temps, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Télétravail
09/12/2024
Contrat social 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique), Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail de nuit, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Retraite complémentaire - supplémentaire, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
29/01/2024
Accord compte epargne temps
Compte épargne temps
29/01/2024
Accord forfait jour
Forfaits (en heures, en jours)
09/05/2022
L'accord égalité femmes/hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité
