Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Données financières et performances
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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
27/06/2023
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
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05/01/2016
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
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22/07/2015
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
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21/10/2010
Statuts mis à jour
- Modification de l'objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de l'objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
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21/10/2010
Statuts mis à jour
- Modification de l'objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de l'objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
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10/09/2009
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
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10/09/2009
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
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Bilans comptables
31/12/2021
Bilan complet
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Actes officiels publiés
04/03/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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24/01/2024
- Procès-verbal de clôture et de liquidation avec mention d’enregistrement auprès des impôts
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24/01/2024
- Attestation fiscale
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24/01/2024
- Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur
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24/01/2024
- Attestation de régularité sociale
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24/01/2024
- Procès-verbal de clôture et de liquidation
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04/01/2023
- Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
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27/10/2022
- Réduction du capital
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15/01/2008
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Annonces légales parues
27/07/2025
Modifications et mutations diverses
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11/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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15/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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15/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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05/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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21/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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22/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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26/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
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16/08/2015
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
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06/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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14/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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12/11/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
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26/07/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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13/02/2008
Créations d'établissements
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Brevets
Sonde intra-uterine pour l'insemination artificielle d'un animal, notamment de race porcine.
Référence :
FR2977145
Dépôt :
04/01/2013
Publication :
19/07/2013
Déposant :
ECOPOR
Inventeur :
JEAN FRANCOIS YVOZ
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Sonde pour insemination artificielle, notamment de porcins.
Référence :
FR2946244
Dépôt :
10/12/2010
Publication :
27/07/2012
Déposant :
ECOPOR
Inventeur :
JEAN FRANCOIS YVOZ
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