Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique)
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
22/04/2024
Avenant 6 à l'accord du 10 juillet 2009 relatif à la grille de productivité
Système de prime (autre qu'évolution)
21/08/2023
Negociation annuelle obligatoire
Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
10/10/2022
Accord triennal sur la qualité de vie au travail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
16/05/2022
Accord sur la negociation annuelle obligatoire de l'annee 2022
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
13/04/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021
Evolution des primes, Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de prime (autre qu'évolution)
11/02/2021
Accord relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la societe sedifrais montsoult logistic
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle
19/05/2020
Accord d’entreprise négociations obligatoires 2020 au sein de la société sedifrais montsoult logistic
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/05/2020
Accord d entreprise negociations obligatoires 2020 au sein de la société sédifrais montsoult logistic
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez, Compte épargne temps
30/04/2020
Accord relatif eux modalites de calcul de la prime dediee a l activite ultra frais
Système de prime (autre qu'évolution)
29/05/2018
Un accord d'entreprise relatif a la negociation annuelle obligatoire 2018
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)