Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

BRUSECA

12 ROUTE DU LAC - 38220 LAFFREY
04 79 06 48 34
chezclarisse@hotmail.fr
Statuts Bilans

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

17/03/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
25/03/2022
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Changement de forme juridique
06/12/2019
Statuts mis à jour

Bilans comptables

30/09/2020
Bilan social
30/09/2019
Bilan social
30/09/2018
Bilan social
30/09/2017
Bilan social
30/09/2016
Bilan social

Actes officiels publiés

17/03/2025
- Liste des sièges sociaux antérieurs
17/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
02/06/2023
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
- Extension de l'objet social
04/02/2022
24/11/2021
- sous condition suspensive.
03/03/2008

Annonces légales parues

09/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
05/03/2025
Immatriculation d'une personne morale après 1er avis
Fonds acquis par achat. Date du premier avis publié au Bodacc : 19/01/2025. Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
29/01/2025
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 30/12/2024 enregistré au Service de l'Enregistrement de GRENOBLE le 08/01/2024, Dossier Dossier 2025 000000724 ref 3804P03 2025 A 00008 Adresse de l'ancien propriétaire : Route de Cholonge La Plage 38220 LAFFREY. Adresse du nouveau propriétaire : Appartement 65 La Croisette Les Arcs 1800 73700 BOURG-SAINT-MAURICE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
19/01/2025
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 30/12/2024 enregistré au Service de l'Enregistrement de GRENOBLE le 08/01/2024, Dossier Dossier 2025 000000724 ref 3804P03 2025 A 00008 Adresse de l'ancien propriétaire : Route de Cholonge La Plage 38220 LAFFREY. Adresse du nouveau propriétaire : Appartement 65 La Croisette Les Arcs 1800 73700 BOURG-SAINT-MAURICE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
24/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.
26/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, le capital.
31/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2009
Modifications et mutations diverses
Mise en activité suite achat avec avis provisoire.
13/02/2009
Vente d'établissements
AVIS PROVISOIRE PREALABLE SOCIETE
13/05/2008
Créations d'établissements