Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT

12 RUE DE L'ARGENT-DOUBLE - 11160 TRAUSSE

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Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Actes officiels publiés

15/10/2012
- constatation par la président du caractère définitif de l'augmentation du capital social
- Changement relatif à l'objet social
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
21/09/2012
- Modification(s) statutaire(s)
- modifications art 12 et 25 des statuts
21/09/2012
- Modification(s) statutaire(s)
- modifications art 12 et 25 des statuts
21/09/2012
- Modification(s) statutaire(s)
- modifications art 12 et 25 des statuts
10/08/2012
- SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT
- Nomination du Président et du Directeur général
10/08/2012
- SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT
- Nomination du Président et du Directeur général
22/06/2012
- EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
06/08/2008
30/04/2008

Annonces légales parues

02/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
28/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
04/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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02/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
21/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, le capital
22/08/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration
20/05/2008
Créations d'établissements

Marques

ARBALETE AND COQUELICOTS CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT JSB
ARBALETE AND COQUELICOTS CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT JSB
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4446532
Enregistrée le : 17/04/2018
Expire le : 17/04/2018
Classes : 33, 35
Le vin de mes amis :-)
Le vin de mes amis :-)
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4446661
Enregistrée le : 17/04/2018
Expire le : 17/04/2018
Classes : 21, 25, 35, 41
JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT
JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4446495
Enregistrée le : 16/04/2018
Expire le : 16/04/2018
Classes : 33, 35, 41
aux amis de ma soeur JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT
aux amis de ma soeur JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4446492
Enregistrée le : 16/04/2018
Expire le : 16/04/2018
Classes : 33, 35
MAIS OÙ EST DONC ORNICAR
MAIS OÙ EST DONC ORNICAR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4446498
Enregistrée le : 16/04/2018
Expire le : 16/04/2018
Classes : 33
LA NINE JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT
LA NINE JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4446485
Enregistrée le : 16/04/2018
Expire le : 16/04/2018
Classes : 33, 35
Le Bois des Merveilles JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT
Le Bois des Merveilles JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4446486
Enregistrée le : 16/04/2018
Expire le : 16/04/2018
Classes : 33, 35
CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT ORNICAR
CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT ORNICAR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4446487
Enregistrée le : 16/04/2018
Expire le : 16/04/2018
Classes : 33, 35