Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Intéressement, Participation, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Couverture complémentaire santé - maladie, Autre, précisez
25/03/2025
Négociation annuelle obligatoire
Intéressement, Participation, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travailleurs handicapés, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autre, précisez, Télétravail
25/03/2025
Accord temps de travail
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Formation professionnelle, Autre, précisez, Droit à la déconnexion et outils numériques
Marques
SUR LA PISTE DES ANIMAUX SAUVAGES
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4741618
Enregistrée le :09/03/2021
Expire le :09/03/2021
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
all about stories
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4548598
Enregistrée le :03/05/2019
Expire le :03/05/2019
Classes :
9,
16,
35,
36,
38,
41,
42
newen all about stories
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4534307
Enregistrée le :15/03/2019
Expire le :15/03/2019
Classes :
9,
16,
35,
36,
38,
41,
42
Je crois en toi! quand jury et public parlent d'une seule voix
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4522892
Enregistrée le :07/02/2019
Expire le :07/02/2019
Classes :
9,
16,
35,
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41,
42
L'argent ne fait pas le bonheur
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4468595
Enregistrée le :12/07/2018
Expire le :12/07/2018
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
Mleshistoires
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4407354
Enregistrée le :24/11/2017
Expire le :24/11/2017
Classes :
9,
16,
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41,
42
FONDATION NEWEN REVELER LES TALENTS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4379496
Enregistrée le :27/07/2017
Expire le :27/07/2017
Classes :
35,
36,
38,
41
Fact checking
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4364367
Enregistrée le :29/05/2017
Expire le :29/05/2017
Classes :
9,
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41,
42
bi or not to bi
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4364371
Enregistrée le :29/05/2017
Expire le :29/05/2017
Classes :
9,
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38,
41,
42
FONDATION NEWEN
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4345943
Enregistrée le :15/03/2017
Expire le :15/03/2017
Classes :
35,
36,
38,
41
DOCTEURS VS INTERNET
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4341631
Enregistrée le :28/02/2017
Expire le :28/02/2017
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
Mes proches, l'amour et moi! : Vos proches sont-ils votre meilleur atout pour trouver l'amour?
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4322806
Enregistrée le :16/12/2016
Expire le :16/12/2016
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
FASHION FAUX PAS, ILS NE LAISSERONT RIEN PASSER
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4322458
Enregistrée le :15/12/2016
Expire le :15/12/2016
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
L'AMOUR EN UN CLIC : QUAND LES PROCHES S'EN MÊLENT MES AMIS MON AMOUREUX? MA FAMILLE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4310438
Enregistrée le :27/10/2016
Expire le :27/10/2016
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
SUR PLACE OU A EMPORTER OÙ DEJEUNEREZ-VOUS CE MIDI?
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4303866
Enregistrée le :03/10/2016
Expire le :03/10/2016
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
Dancefloor date, si vous trouviez l'amour sur le dancefloor?
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4238265
Enregistrée le :06/01/2016
Expire le :06/01/2016
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
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EPOUSE MOI! CHAQUE JOUR, DECOUVREZ UNE VRAIE COMEDIE ROMANTIQUE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4228568
Enregistrée le :25/11/2015
Expire le :25/11/2015
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
50 merveilles que les étrangers nous envient
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4228580
Enregistrée le :25/11/2015
Expire le :25/11/2015
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
Ces images qui ont fait scandale
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4213396
Enregistrée le :29/09/2015
Expire le :29/09/2015
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
TOUT CE QUE VOUS AVEZ TOUJOURS VOULU SAVOIR SUR...
