Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

DA CRUZ SEBASTIEN

540 CHEMIN DE LA CRETE - 82370 VILLEBRUMIER
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

22/10/2009
Statuts mis à jour
- Mise à jour de l'adresse du siège social

Bilans comptables

30/06/2022
Bilan social
30/06/2021
Bilan social
30/06/2020
Bilan social
30/06/2019
Bilan social
30/06/2018
Bilan social
30/06/2017
Bilan social
30/06/2016
Bilan social

Actes officiels publiés

10/09/2008
- Constitution

Annonces légales parues

04/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/01/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2008
Vente d'établissements