Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

GPA

11 RUE DE LA CONVENTION - 79000 NIORT

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Accords d’entreprise

13/03/2023
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de gpa
Télétravail
30/01/2023
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail à la mecs
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail du dimanche, Travail de nuit
09/08/2021
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de jour à la mecs
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Durée collective du temps de travail
09/08/2021
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail au sein de gpa
17/02/2021
Accord d'entreprise relatif au nombre de renouvellements de cdd

Marques

GPA Nouvelle-Aquitaine
GPA Nouvelle-Aquitaine
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4331086
Enregistrée le : 20/01/2017
Expire le : 20/01/2017
Classes : 36, 43
GPA 79-16 GROUPE PEP APAJH ASSOCIATION LOI *1901*
GPA 79-16 GROUPE PEP APAJH ASSOCIATION LOI *1901*
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4106623
Enregistrée le : 18/07/2014
Expire le : 18/07/2014
Classes : 36, 41, 42, 43, 44