Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Entreprises
Dirigeants
Services
Mon compte
Démo
S'abonner
Accueil
Entreprises du code NAF 6831Z
IMMOBILIS (IMMOBILIS)
IMMOBILIS (IMMOBILIS)
37 RUE ANATOLE FRANCE - 01100 OYONNAX
Kbis
Statuts
Résumé
Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
24/06/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
Télécharger
17/05/2016
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social et de l'établissement principal
Télécharger
14/12/2012
Statuts mis à jour
- à OYONNAX (01100) - 68 rue Anatole France
Télécharger
21/10/2009
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Télécharger
21/10/2009
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Télécharger
Actes officiels publiés
24/06/2025
- Procès-verbal de transformation
Télécharger
17/06/2025
- Le rapport du commissaire à la transformation
Télécharger
03/08/2018
- Modification(s) relative(s) aux associés
- Modification(s) statutaire(s)
Télécharger
25/01/2013
- Cession de parts
Télécharger
10/10/2008
- Constitution
Télécharger
Annonces légales parues
12/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
27/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, transfert du siège social.
Télécharger
14/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
11/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
19/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
30/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
09/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
02/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
24/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
07/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
01/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
26/05/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Télécharger
17/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
28/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
14/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
02/01/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social
Télécharger
22/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
22/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
22/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
06/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
04/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
16/04/2009
Vente d'établissements
Transfert de l'établissement principal
Télécharger
25/03/2009
Vente d'établissements
Transfert de l'établissement principal
Télécharger
28/10/2008
Créations d'établissements
Télécharger