Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

07/08/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
13/07/2017
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modification(s) statutaire(s)
29/07/2014
Statuts mis à jour
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
11/03/2011
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/03/2011
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/03/2011
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/03/2011
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/07/2009
Statuts mis à jour
28/07/2009
Statuts mis à jour
28/07/2009
Statuts mis à jour
13/11/2008
Statuts mis à jour
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
- Formation de société civile

Bilans comptables

31/03/2025
Bilan consolidé
31/03/2025
Bilan complet
31/03/2024
Bilan consolidé
31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2023
Bilan consolidé
31/03/2022
Bilan consolidé
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan consolidé
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

21/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
13/07/2023
- Nomination de président + élection du bureau
- Changement(s) d'administrateur(s)
13/07/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
26/11/2020
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Nomination de vice-président
- Nomination de trésorier
20/10/2020
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Mise en harmonie des statuts
23/11/2018
- Nomination de trésorier
11/10/2018
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
03/08/2016
- Nomination(s) de membre(s) du Bureau
08/07/2016
- Changement(s) d'administrateur(s)
29/07/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
04/08/2011
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
23/07/2010
12/10/2009
- Nomination de trésorier

Annonces légales parues

04/12/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
21/10/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/07/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/08/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/07/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
13/08/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
13/08/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
28/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2011
Modifications et mutations diverses
Changement d'administrateur
31/03/2011
Modifications et mutations diverses
Changement de forme Changement d'administrateur
31/01/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/10/2009
Modifications et mutations diverses
Changement d'administrateur NOMINATION VICE PRESIDENT, SECRETAIRE, ET TRESORIER
07/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/11/2008
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

10/06/2024
Un avenant à l'accord portant sur l'organisation du temps de travail des personnels de plaine de saint rémy sur bussy et de recy en date du 06/03/2023
Autre, précisez
08/05/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Système de prime (autre qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Indemnités (dont kilométrique)
08/05/2023
Un accord portant sur l'organisation du temps de travail des personnels de plaine de saint rémy sur bussy et de recy
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
08/05/2023
Un avenant à l'accord portant sur la participation aux frais de trajets en date du 31/03/2022
Indemnités (dont kilométrique)
08/05/2023
Un accord portant sur le développement et la valorisation des compétences
Système de prime (autre qu'évolution), Formation professionnelle
10/04/2023
Un accord portant sur le fonctionnement du cse et la mise en place d'une c2sct
Autre, précisez
23/05/2022
Un accord portant sur la détermination et l'attribution des jours de congés de fractionnement
Autre, précisez
23/05/2022
Un accord portant sur la participation aux frais de trajet
Indemnités (dont kilométrique)
23/05/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Indemnités (dont kilométrique), Autre, précisez
23/05/2022
Un accord portant sur l'organisation du temps de travail des personnels de saint rémy sur bussy et de recy
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
07/06/2021
Un accord portant sur l'organisation du temps de travail des personnels de saint rémy sur bussy et de recy
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
07/06/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
31/12/2018
Accord d'organisation de la representation du personnel au sein de l'entreprise
Droit syndical, IRP, expression des salariés
07/08/2018
Négociations annuelles obligatoires 2018
Travailleurs handicapés, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Retraite complémentaire - supplémentaire, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Accords de méthode (pénibilité), Couverture complémentaire santé - maladie

Marques

LUZEAL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3617451
Enregistrée le : 12/12/2008
Expire le : 12/12/2008
Classes : 30, 31, 40
DESIPLUS
DESIPLUS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3145804
Enregistrée le : 31/01/2002
Expire le : 31/01/2002
Classes : 31