Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Étude de solvabilité
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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

07/01/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
20/06/2016
Statuts mis à jour
- DE LA SOCIETE ARPENT A M. SAJOUS PATRICK
- SUITE A CESSION DE PARTS SOCIALES
- Délégation de pouvoir
- Agrément de nouveaux associés
- Modification(s) statutaire(s)
25/08/2015
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
03/02/2012
Statuts mis à jour
- Agrément de nouveaux associés
- Augmentation du capital social
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
03/02/2012
Statuts mis à jour
- Agrément de nouveaux associés
- Augmentation du capital social
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
19/11/2008
Statuts mis à jour
- Constitution
- Nomination(s) de gérant(s)

Bilans comptables

30/09/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

07/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/01/2025
- Liste des sièges sociaux antérieurs
04/06/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
23/04/2018
- Agrément de nouveaux associés
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
- Cession de parts

Annonces légales parues

12/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
02/09/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège. Modification du capital.
11/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/02/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège. Modification du capital.
04/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/12/2008
Créations d'établissements

Marques

ARPENTEUR
ARPENTEUR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3958796
Enregistrée le : 06/11/2012
Expire le : 06/11/2012
Classes : 7, 10, 12
FAUTEUIL MACARON
FAUTEUIL MACARON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3641631
Enregistrée le : 03/04/2009
Expire le : 03/04/2009
Classes : 12

Brevets

Vehicule personnel electrique
Vehicule personnel electrique
Référence : FR2992939
Dépôt : 10/01/2014
Publication : 11/12/2015
Déposant : MOBILITE SERVICE
Inventeur : FRANCK SAJOUS