Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
TOILTECH
56 ROUTE DES POULIERES - 88600 LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES
- Nomination d'un président, d'un directeur général et des commissaires auxcomptes
Annonces légales parues
29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/10/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/03/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social
17/02/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration
07/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/09/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (diminution)
30/09/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (diminution)
05/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/05/2012
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
19/04/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
Accords d’entreprise
24/06/2024
Un accord d'entreprise concernant la negociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travailleurs handicapés, Autres dispositions Egalité professionnelle, Couverture complémentaire santé - maladie
02/01/2023
Un accord d'entreprise concernant l'egalite professionnelle femmes/hommes
17/10/2022
Un accord d'entreprise concernant les negociations annuelles obligatoires 2022
Autres dispositions Egalité professionnelle, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travailleurs handicapés, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
25/04/2022
Un accord d'entreprise concernant la prime de qualite
Système de prime (autre qu'évolution)
25/10/2021
Un accord d'entreprise concernant la negociation annuelle obligatoire 2021
Couverture complémentaire santé - maladie, Autres dispositions Egalité professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travailleurs handicapés, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/10/2021
Un accord d'entreprise concernant la mise en place de l'activite partielle de longue duree (a.p.l.d.)
Autre, précisez
18/05/2020
Un accord d'entreprise concernant les equipes de suppleance de fin de semaine
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
05/03/2019
Un accord d'entreprise concernant le droit a la deconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
05/03/2019
Un accord d'entreprise concernant la negociation annuelle obligatoire 2018
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
15/01/2019
Un accord d'entreprise concernant l'egalite professionnelle femmes-hommes
