Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- APPROBATION DE LA CONVENTION D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS
- APPRABATION DU PROJET D4APPORT PARTIEL D'ACTIF
04/01/2010
Statuts mis à jour
- DU PRESIDENT
- Augmentation du capital social
- APPROBATION DE LA CONVENTION D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS
- APPRABATION DU PROJET D4APPORT PARTIEL D'ACTIF
04/01/2010
Statuts mis à jour
- DU PRESIDENT
- Augmentation du capital social
- APPROBATION DE LA CONVENTION D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS
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04/01/2010
Statuts mis à jour
- DU PRESIDENT
- Augmentation du capital social
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04/01/2010
Statuts mis à jour
04/01/2010
Statuts mis à jour
- DU PRESIDENT
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- APPRABATION DU PROJET D4APPORT PARTIEL D'ACTIF
04/01/2010
Statuts mis à jour
15/12/2008
Statuts mis à jour
- Constitution
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
11/04/2024
- Changement de président
24/02/2022
- Changement de président
- Démission de directeur général
- Changement de la dénomination sociale
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
- Modification(s) statutaire(s)
03/11/2020
- Changement de directeur général
17/07/2020
- Transfert du siège social
- Changement de directeur général
- Modification(s) statutaire(s)
17/07/2020
- Transfert du siège social
- Changement de directeur général
- Modification(s) statutaire(s)
12/06/2020
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
26/03/2020
27/07/2018
- Augmentation du capital social
01/12/2016
- Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
15/03/2016
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
17/07/2014
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
09/01/2014
- Changement de président
07/12/2009
- SUR LA REMUNERATION DES APPORTS
- SUR LA VALEUR DES APPORTS
07/12/2009
- SUR LA REMUNERATION DES APPORTS
- SUR LA VALEUR DES APPORTS
25/11/2009
- AVEC LA SOCIETE INOVA FRANCE
20/11/2009
- DU CAPITAL
Annonces légales parues
21/04/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/01/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/03/2022
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
25/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/11/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
28/07/2020
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège hors ressort d'une personne morale par voie modificative, modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement, l'administration et le représentant permanent
16/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/11/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.Modification de l'activité.
31/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
31/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/04/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège..
06/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
11/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/03/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
30/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
07/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/01/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
22/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/02/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.
26/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
31/05/2021
Protocole d’accord sur les negociations annuelles obligatoires relatives a la remuneration, l’organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique), Calendrier des négociations, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31/12/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail au sein de l'ues inova
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
03/08/2018
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires relatives à la rémunération, l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Egalité salariale F/H, Travail du dimanche, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
04/07/2018
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 30/12/2013 ayant institué le régime complémentaire frais de santé des salariés de l'ues inova
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Travail à temps partiel, Couverture complémentaire santé - maladie
