Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

LES SELLIERS DU DOMAINE (SARL LES SELLIERS DU DOMAINE)

1253 ROUTE DE CHAMPOLIMARD - 38510 COURTENAY
04 74 80 84 14
lesselliersdudomaine@gmail.com
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

15/03/2018
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan social
31/12/2022
Bilan social
31/12/2021
Bilan social
31/12/2019
Bilan social
31/12/2017
Bilan social

Annonces légales parues

04/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
27/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
10/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/02/2009
Créations d'établissements

Marques

MOD'PLASTIA
MOD'PLASTIA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4976528
Enregistrée le : 11/07/2023
Expire le : 11/07/2023
Classes : 12, 24, 27
MOD' PLASTIA
MOD' PLASTIA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3899412
Enregistrée le : 22/02/2012
Expire le : 22/02/2012
Classes : 12, 24, 27