Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

01/03/2021
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
14/06/2017
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
01/12/2016
Statuts mis à jour
- Immat secondaire devient ppale
- Immat secondaire devient ppale
- Immat secondaire devient ppale

Bilans comptables

31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

03/08/2023
- Modification des commissaires aux comptes
08/02/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/01/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/02/2015
11/01/2013
13/05/2011
23/02/2011
23/02/2011
25/01/2011
25/01/2011
25/01/2011
25/01/2011
01/02/2010
01/02/2010
01/02/2010
01/02/2010
29/01/2009

Annonces légales parues

12/09/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
17/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'administration.
03/01/2017
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
21/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
14/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
01/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/06/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/03/2011
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
25/02/2011
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
28/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/02/2010
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
25/02/2009
Créations d'établissements

Marques

boissun
boissun
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4830903
Enregistrée le : 04/01/2022
Expire le : 04/01/2022
Classes : 6, 19, 37
BIO'MOTION
BIO'MOTION
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4269979
Enregistrée le : 04/05/2016
Expire le : 04/05/2016
Classes : 6, 19, 37
BIOSSUN
BIOSSUN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3627526
Enregistrée le : 05/02/2009
Expire le : 05/02/2009
Classes : 6, 19, 37

Brevets

Installation pour couvrir et decouvrir une surface a l'aide de lames orientables automotrices
Installation pour couvrir et decouvrir une surface a l'aide de lames orientables automotrices
Référence : FR3027334
Dépôt : 22/04/2016
Publication : 24/02/2017
Déposant : BIOSSUN
Inventeur : ALEXANDRE BYSZENSKI, FREDERIC FORETTI
Installation pour couvrir et decouvrir une surface a l'aide de lames orientables sans espace de rangement dedie
Installation pour couvrir et decouvrir une surface a l'aide de lames orientables sans espace de rangement dedie
Référence : FR3012840
Dépôt : 08/05/2015
Publication : 25/12/2015
Déposant : BIOSSUN
Inventeur : ALEXANDRE BYSZENSKI, FREDERIC FORETTI
Rail de montage pour des appareillages equipant une installation a lames orientables formant un toit de protection
Rail de montage pour des appareillages equipant une installation a lames orientables formant un toit de protection
Référence : FR2982287
Dépôt : 10/05/2013
Publication : 27/12/2013
Déposant : BIOSSUN
Inventeur : ALEXANDRE BYSZENSKI
Lame orientable anti-goutte pour toit de protection
Lame orientable anti-goutte pour toit de protection
Référence : FR2982286
Dépôt : 10/05/2013
Publication : 13/12/2013
Déposant : BIOSSUN
Inventeur : ALEXANDRE BYSZENSKI
Installation a lames orientables formant un toit de protection s'ouvrant et se fermant
Installation a lames orientables formant un toit de protection s'ouvrant et se fermant
Référence : FR2947845
Dépôt : 14/01/2011
Publication : 07/10/2011
Déposant : BIOSSUN
Inventeur : ALEXANDRE BISZENSKI, FREDERIC FORETTI