Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Constitution d'une société commerciale par création
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Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
Annonces légales parues
15/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
22/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
26/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
29/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
22/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/03/2009
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
14/10/2020
Aménagement sur le temps et la durée du travail
Forfaits (en heures, en jours), Compte épargne temps, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Droit à la déconnexion et outils numériques, Formation professionnelle, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Marques
GLIDRO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4520753
Enregistrée le :31/01/2019
Expire le :31/01/2019
Classes :
7,
9
CALIXTA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4113731
Enregistrée le :26/08/2014
Expire le :26/08/2014
Classes :
9
EXPERTISE VISION
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3911771
Enregistrée le :10/04/2012
Expire le :10/04/2012
Classes :
7,
9,
42
EXPERTISE VISION
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3762632
Enregistrée le :30/08/2010
Expire le :30/08/2010
Classes :
7,
9,
42
Brevets
Dispositif d'individualisation d'objets en vrac de petite taille
Référence :
FR3043076
Dépôt :05/05/2017
Publication :23/08/2019
Déposant :EXPERTISE VISION
Inventeur :EMMANUEL BASSY
Dispositif d'individualisation d'objets en vrac de petite taille
Référence :
FR3025190
Dépôt :04/03/2016
Publication :15/06/2018
Déposant :EXPERTISE VISION
Inventeur :EMMANUEL BASSY
Installation de controle optique d'une piece millimetrique
