Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ARTEL INNOV (ARTEL INNOV)
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Actes officiels publiés
22/12/2010
- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
- MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
- STATUTS A JOUR 18/12/2010
22/12/2010
- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
- MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
- STATUTS A JOUR 18/12/2010
09/04/2009
- DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE 13/03/2009 NOMINATION DE GERANT(S)
- Constitution
- STATUTS CONSTITUTIFS 13/03/2009
Annonces légales parues
02/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/01/2011
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège et de l'établissement principal avec création