Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
NOTRE DAME DES ANGES

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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

07/10/2011
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
07/10/2011
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
18/02/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de l'exercice social
18/02/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de l'exercice social
01/04/2009
Statuts mis à jour
- Divers

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

26/02/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
19/05/2022
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/08/2017
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
12/12/2016
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
12/12/2016
- Renouvellement de mandat de président

Annonces légales parues

25/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
10/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2021
Jugement
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
17/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
15/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2014
Jugement
La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
28/03/2014
Jugement
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 120 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Ezavin Pierre Louis 1 Rue Alexandre Mari 06300 Nice.
05/02/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/02/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/10/2013
Jugement
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
03/07/2012
Jugement
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Ezavin Pierre Louis 1 Rue Alexandre Mari 06300 Nice avec les pouvoirs : surveiller, mandataire judiciaire Me Garnier Pierre 700 Avenue de Tournamy BP 1103 06254 Mougins. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.
30/04/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.
16/04/2009
Créations d'établissements

Procédures collectives

12/12/2023
Jugement modifiant le plan de sauvegarde
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
25/05/2021
Jugement modifiant le plan de sauvegarde
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
24/04/2014
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
11/03/2014
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 120 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Ezavin Pierre Louis 1 Rue Alexandre Mari 06300 Nice.
02/10/2013
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
19/06/2012
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Ezavin Pierre Louis 1 Rue Alexandre Mari 06300 Nice avec les pouvoirs : surveiller, mandataire judiciaire Me Garnier Pierre 700 Avenue de Tournamy BP 1103 06254 Mougins. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

Marques

L'ANGE BAR
L'ANGE BAR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3659829
Enregistrée le : 24/06/2009
Expire le : 24/06/2009
Classes : 29, 30, 41, 43
Villa Archange
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3659833
Enregistrée le : 24/06/2009
Expire le : 24/06/2009
Classes : 29, 30, 41, 43
Notre Dame des Anges
Notre Dame des Anges
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3659831
Enregistrée le : 24/06/2009
Expire le : 24/06/2009
Classes : 29, 30, 41, 43
Café BRUNO
Café BRUNO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3659828
Enregistrée le : 24/06/2009
Expire le : 24/06/2009
Classes : 29, 30, 41, 43
Le Bistrot des Anges
Le Bistrot des Anges
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3659835
Enregistrée le : 24/06/2009
Expire le : 24/06/2009
Classes : 29, 30, 41, 43