Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

VILLA MEDICIS BESANCON

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Bilans

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Bilans comptables

31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

24/08/2016
- Changement(s) de gérant(s)
21/12/2015
- Changement relatif à l'objet social
- Changement relatif à l'activité
06/04/2009
- Constitution

Annonces légales parues

22/10/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le nom commercial, l'activité
30/04/2009
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

09/09/2024
Un accord collectif relatif a la remuneration variable en 2024
Système de prime (autre qu'évolution)
26/06/2023
Accord collectif protocole de rémunération variable
Système de prime (autre qu'évolution)
12/09/2022
Accord sur la valorisation annuelle des performances - primes variables
Système de prime (autre qu'évolution)
08/08/2022
Accord de revalorisation annuelle des salaires à effet du 01/08/2022 au 01/06/2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
08/08/2022
Accord entreprise forfait annuel en jours
Forfaits (en heures, en jours)