Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

HISTOIRE DE TOITS

8 RUE DES FOSSES - 39600 ARBOIS
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

03/07/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
19/06/2023
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
09/09/2016
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal
29/04/2009
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création

Bilans comptables

30/06/2024
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

03/07/2024
- Procès-verbal de transformation
03/07/2024
- Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
10/06/2024
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
10/06/2024
- Le rapport du commissaire à la transformation
10/06/2024
- L’acte de nomination du commissaire à la transformation

Annonces légales parues

25/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
20/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
29/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
29/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
22/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
21/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
02/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
03/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Nouveau siège.
24/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/05/2009
Créations d'établissements