Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

DOMAINE DES TERRES DE VELLE

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Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/07/2022
Bilan social
31/12/2019
Bilan social
31/07/2019
Bilan social
31/07/2018
Bilan social
31/07/2017
Bilan social
31/07/2016
Bilan social

Actes officiels publiés

06/03/2024
06/12/2023
21/07/2023
10/07/2023
30/06/2023
- transformation de SARL en SAS
07/02/2012
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
07/10/2009
- modifications statutaires (article 13)
07/10/2009
- modifications statutaires (article 13)
26/05/2009
- Constitution

Annonces légales parues

30/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/12/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, le capital.
24/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/03/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/06/2009
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

06/02/2023
Accord d'entreprise portant mise en place du travail a la tache
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail