Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE SAINT MICHEL (MSPSM)

31 RUE HENRI BARBUSSE - 02830 SAINT-MICHEL
Statuts

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

21/08/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
16/06/2017
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts par Mme DANTIN-HOURDEAUX Michèle à Mr FAUCHILLE Philippe
- Modification(s) statutaire(s) de l'article 7
27/07/2012
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique SISA
06/05/2011
Statuts mis à jour
- Nomination(s) de membre(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession ou donation de parts
06/05/2011
Statuts mis à jour
- Nomination(s) de membre(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession ou donation de parts
06/05/2011
Statuts mis à jour
- Nomination(s) de membre(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession ou donation de parts
06/05/2011
Statuts mis à jour
- Nomination(s) de membre(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession ou donation de parts
06/05/2011
Statuts mis à jour
- Nomination(s) de membre(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession ou donation de parts

Actes officiels publiés

21/08/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
21/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
01/08/2024
16/12/2023
02/12/2019
- Modification(s) statutaire(s)
- Agrément de nouveaux associés
- Cession ou donation de parts
- Cession ou donation de parts par Mme Séverine JOURDAIN-REY à Mme Emilie PRUVOT
06/09/2019
- Cession ou donation de parts par Mme Brigitte HERMAIN-BOUILLON à Mr Nicolas WASTE
- Cession ou donation de parts
- Agrément de nouveaux associés
- Modification(s) statutaire(s)
15/11/2017
- Cession ou donation de parts par Mme GIBARU née BOUDSOCQ Dominique à Mr GIBARU Guillaume
- Cession ou donation de parts par Mme JOURDAIN née REY Séverine à Mme BRISET Emilie
- Cession ou donation de parts
- Agrément de nouveaux associés
- Modification(s) statutaire(s)
27/07/2012
- Changement de forme juridique SISA
11/06/2009

Annonces légales parues

31/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, le capital.
02/01/2024
Modifications et mutations diverses
le capital fixe devient variable.
11/12/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
17/09/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
26/11/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
28/06/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
12/08/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le nom commercial, la forme juridique, l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement, l'administration et changement de statut juridique
18/05/2011
Modifications et mutations diverses
Nomination membre du GIE
26/06/2009
Créations d'établissements