Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
HEMOS SANTE

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1 RUELLE NOMINOE - 44190 CLISSON
Statuts Bilans

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

19/07/2025
Statuts mis à jour
- Projet de statuts mis à jour
27/08/2024
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Changement de président
19/12/2013
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
02/07/2009
Statuts mis à jour
- Formation de société commerciale
- Nomination de président
02/07/2009
Statuts mis à jour
- Formation de société commerciale
- Nomination de président

Bilans comptables

31/12/2021
Bilan complet

Actes officiels publiés

19/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
25/01/2024
- Démission de directeur général
11/07/2022
- Modification(s) statutaire(s)
- Refonte des statuts
13/06/2022
- Changement de président
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de directeur général
21/06/2017
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Annonces légales parues

10/08/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
05/09/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
04/02/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
27/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
02/07/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
22/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2009
Modifications et mutations diverses
Changement d'activité
19/07/2009
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

10/04/2023
Accord de prorogation des mandats des représentants au comité social et économique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/04/2023
Avenant n°1 à l'accord du 15/04/2022 relatif à la mise en place des horaires variables
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
20/06/2022
Accord collectif relatif au télétravail
Télétravail
30/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des horaires variables
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Marques

HEMOS SANTE
HEMOS SANTE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4744496
Enregistrée le : 16/03/2021
Expire le : 16/03/2021
Classes : 36
Hémos Santé
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3730014
Enregistrée le : 13/04/2010
Expire le : 13/04/2010
Classes : 36
HEMOS SANTE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3730015
Enregistrée le : 13/04/2010
Expire le : 13/04/2010
Classes : 36