Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

23/09/2025
Accord collectif relatif aux regles de gestion du corps professoral
Système de rémunération (autres qu'évolution), Travail à temps partiel, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autre, précisez
01/04/2025
Accord collectif d'entreprise de prorogation des règles relatives à la gestion du corps professoral
Autre, précisez
01/04/2025
Accord collectif de méthode relatif aux négociations portant sur les règles de gestion du corps professoral
Autre, précisez
01/04/2025
Accord relatif à la nao portant sur le bloc 1 - rémunérations, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
04/12/2023
Accord collectif d'entreprise en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap et des salariés aidants
Travailleurs handicapés
02/10/2023
Accord collectif relatif au droit à la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
17/04/2023
Accord collectif d’entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur le « bloc 2 » - egalité professionnelle entre les femmes et les hommes, les conditions de travail et la qualité de vie au travail
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité
10/04/2023
Accord collectif relatif au télétravail au sein de kedge bs
Droit à la déconnexion et outils numériques, Télétravail
20/03/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique dans le cadre des élections du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
20/02/2023
Accord collectif relatif à la nao bloc 1
Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
30/01/2023
Accord collectif de prorogation du mandat des membres du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
30/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au renouvellement du comité social et économique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
22/08/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur le « bloc 2 » - égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H
22/08/2022
Accord collectif relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des emplois
GPEC
07/02/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur le "bloc 1" - rémunérations, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
Intéressement, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H
13/12/2021
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
13/12/2021
Accord collectif relatif au droit à la déconnexion au sein de kedge bs
Droit à la déconnexion et outils numériques
22/04/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération 2020
Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
20/04/2021
Accord collectif relatif au télétravail
Télétravail
23/03/2021
Accord collectif en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
Travailleurs handicapés
23/03/2021
Accord de méthode relatif aux négociations portant sur les règles de gestion du corps professoral
Autre, précisez
13/11/2020
Avenant n°2 sur les astreintes du dispositif safety kedge
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
13/11/2020
Accord de mise en place du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
13/11/2020
Mise en place du vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
13/11/2020
Avenant n°2 sur les astreintes hors dispositif safety kedge
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Marques

BE-U PRO-ACT
BE-U PRO-ACT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4929663
Enregistrée le : 19/01/2023
Expire le : 19/01/2023
Classes : 9, 16, 35, 38, 41, 42
LET'S BE THE CHANGE
LET'S BE THE CHANGE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4928063
Enregistrée le : 13/01/2023
Expire le : 13/01/2023
Classes : 9, 16, 35, 38, 41, 42
A NOUS D'ETRE LE CHANGEMENT
A NOUS D'ETRE LE CHANGEMENT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4928065
Enregistrée le : 13/01/2023
Expire le : 13/01/2023
Classes : 9, 16, 35, 38, 41, 42
GROW BY DOING
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4773664
Enregistrée le : 04/06/2021
Expire le : 04/06/2021
Classes : 9, 16, 35, 38, 41, 42
GROW BY DOING
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4773668
Enregistrée le : 04/06/2021
Expire le : 04/06/2021
Classes : 9, 16, 35, 38, 41, 42
ECOLE ENTREPRENEURIALE
ECOLE ENTREPRENEURIALE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4662880
Enregistrée le : 02/07/2020
Expire le : 02/07/2020
Classes : 9, 16, 35, 38, 41, 42
ECOLE ENTREPRENEURIALE
ECOLE ENTREPRENEURIALE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4662882
Enregistrée le : 02/07/2020
Expire le : 02/07/2020
Classes : 9, 16, 35, 38, 41, 42
BE-U PEDAGOGY
BE-U PEDAGOGY
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4622854
Enregistrée le : 11/02/2020
Expire le : 11/02/2020
Classes : 9, 16, 35, 38, 41, 42
BE-U
BE-U
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4622880
Enregistrée le : 11/02/2020
Expire le : 11/02/2020
Classes : 9, 16, 35, 38, 41, 42
DISPOSITIF BE-U
DISPOSITIF BE-U
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4622894
Enregistrée le : 11/02/2020
Expire le : 11/02/2020
Classes : 9, 16, 35, 38, 41, 42
Be-U Be We
Be-U Be We
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4622993
Enregistrée le : 11/02/2020
Expire le : 11/02/2020
Classes : 9, 16, 35, 38, 41, 42
Be-U
Be-U
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4622988
Enregistrée le : 11/02/2020
Expire le : 11/02/2020
Classes : 9, 16, 35, 38, 41, 42
WORLDSOM WORLD SOMMELIER ACADEMY OF BORDEAUX
WORLDSOM WORLD SOMMELIER ACADEMY OF BORDEAUX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3911430
Enregistrée le : 06/04/2012
Expire le : 06/04/2012
Classes : 33, 41, 43
WORLDSOM
WORLDSOM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3911429
Enregistrée le : 06/04/2012
Expire le : 06/04/2012
Classes : 33, 41, 43
Be-U
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3886590
Enregistrée le : 05/01/2012
Expire le : 05/01/2012
Classes : 16