Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

GAVRIANE

85 RUE CONDORCET - 38090 VAULX-MILIEU
Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

28/09/2020
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
19/07/2019
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
26/02/2019
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
12/10/2018
Statuts mis à jour
- Modification des principales activités
- Modification des principales activités
02/10/2018
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
20/04/2017
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
03/03/2016
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
21/09/2015
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
18/12/2013
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Libération du capital
- Décision sur la modification du capital social Libération du capital
03/12/2012
Statuts mis à jour
- Continuation de la société malgré les pertes Modification des statuts
- Continuation de la société malgré les pertes Modification des statuts
22/08/2011
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
22/08/2011
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
28/07/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
28/07/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
28/07/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
27/04/2010
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
27/04/2010
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social
02/04/2010
Statuts mis à jour
- Libération du capital Cession de parts
- Libération du capital Cession de parts
- Libération du capital Cession de parts
02/04/2010
Statuts mis à jour
- Libération du capital Cession de parts
- Libération du capital Cession de parts
- Libération du capital Cession de parts
02/04/2010
Statuts mis à jour
- Libération du capital Cession de parts
- Libération du capital Cession de parts
- Libération du capital Cession de parts
16/09/2009
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création

Bilans comptables

31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet

Actes officiels publiés

01/07/2021
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
26/05/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
25/01/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
06/11/2020
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
06/11/2020
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
11/12/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/06/2019
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
03/07/2018
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
10/04/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/10/2017
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
11/07/2017
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
02/03/2017
- Modification des commissaires aux comptes
11/10/2016
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
05/07/2016
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/03/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/12/2015
- Réduction du capital
11/07/2013
- Reconstitution des capitaux propres
12/05/2010
- Apport de titres de sociétés
09/04/2010
- Nomination de commissaire aux apports
24/03/2010
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Annonces légales parues

18/11/2022
Jugement
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
08/04/2022
Jugement
Jugement du 31/03/2022 prononçant la liquidation judiciaire avec effet au 01/04/2022 désignant liquidateur Selarl Alliance Mj Représentée par Maîtres Cédric Cuinet et Véronique Pey-Harvey 1 rue du Musée 38200 Vienne,
08/04/2022
Jugement
Jugement arrêtant le plan de cession.
17/12/2021
Jugement
Jugement du Tribunal de Commerce de Vienne en date du 07/12/2021 de conversion de la procédure de sauvegarde en redressement judiciaireMandataire judiciaire : Selarl ALLIANCE MJ représentée par Maîtres Cédric CUINET et Véronique PEY-HARVEY 1 rue du Musée 38200 Vienne, Administrateurs judiciaires : la SCP ABITBOL & ROUSSELET, représentée par Me Frédéric ABITBOL 38 avenue Hoche 75008 Paris et la SELARL AJ UP, représentée par Me Eric ETIENNE-MARTIN 12 rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion.
22/10/2021
Jugement
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateurs SCP Abitbol & Rousselet, Représentée par Me Frédéric Abitbol 38 avenue Hoche 75008 Paris et la SELARL AJ UP représentée par Maître Eric ETIENNE-MARTIN 12 rue Louis Braille 42000 SAINT ETIENNE avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur, mandataire judiciaire Selarl Alliance Mj Représentée par Maîtres Cédric Cuinet et Véronique Pey-Harvey 1 rue du Musée 38200 Vienne. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
01/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
29/10/2020
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
18/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
27/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
03/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/10/2015
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
21/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/01/2014
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
28/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/09/2011
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
09/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2010
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
20/05/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de l'activité. Modification de l'administration.
13/10/2009
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

11/10/2021
Un accord relatif a la mise en place d'une organisation de la duree du travail
Forfaits (en heures, en jours)

Procédures collectives

11/10/2022
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
01/04/2022
Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Jugement du 31/03/2022 prononçant la liquidation judiciaire avec effet au 01/04/2022 désignant liquidateur Selarl Alliance Mj Représentée par Maîtres Cédric Cuinet et Véronique Pey-Harvey 1 rue du Musée 38200 Vienne,
31/03/2022
Jugement arrêtant un plan de cession
Jugement arrêtant le plan de cession.
07/12/2021
Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde
Jugement du Tribunal de Commerce de Vienne en date du 07/12/2021 de conversion de la procédure de sauvegarde en redressement judiciaireMandataire judiciaire : Selarl ALLIANCE MJ représentée par Maîtres Cédric CUINET et Véronique PEY-HARVEY 1 rue du Musée 38200 Vienne, Administrateurs judiciaires : la SCP ABITBOL & ROUSSELET, représentée par Me Frédéric ABITBOL 38 avenue Hoche 75008 Paris et la SELARL AJ UP, représentée par Me Eric ETIENNE-MARTIN 12 rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion.
12/10/2021
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateurs SCP Abitbol & Rousselet, Représentée par Me Frédéric Abitbol 38 avenue Hoche 75008 Paris et la SELARL AJ UP représentée par Maître Eric ETIENNE-MARTIN 12 rue Louis Braille 42000 SAINT ETIENNE avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur, mandataire judiciaire Selarl Alliance Mj Représentée par Maîtres Cédric Cuinet et Véronique Pey-Harvey 1 rue du Musée 38200 Vienne. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

Marques

e.SOLARUS L'innovation solaire durable
e.SOLARUS L'innovation solaire durable
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4726846
Enregistrée le : 29/01/2021
Expire le : 29/01/2021
Classes : 4, 9, 11, 19, 35, 37, 38, 39, 40, 42
GROUPE CAP SUD INVESTISSEMENT DURABLE
GROUPE CAP SUD INVESTISSEMENT DURABLE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4526721
Enregistrée le : 19/02/2019
Expire le : 19/02/2019
Classes : 4, 9, 11, 19, 35, 37, 38, 39, 40, 42
My Sun by CAP SUD Devenez propriétaire de votre énergie
My Sun by CAP SUD Devenez propriétaire de votre énergie
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4526744
Enregistrée le : 19/02/2019
Expire le : 19/02/2019
Classes : 4, 9, 11, 19, 35, 37, 38, 39, 40, 42
ALTES Autonomous Life Tree Electric System
ALTES Autonomous Life Tree Electric System
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4240834
Enregistrée le : 15/01/2016
Expire le : 15/01/2016
Classes : 6, 9, 39, 40
ECOSOL
ECOSOL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4229137
Enregistrée le : 26/11/2015
Expire le : 26/11/2015
Classes : 9, 39, 40
SECURISOL
SECURISOL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4219388
Enregistrée le : 20/10/2015
Expire le : 20/10/2015
Classes : 9, 39, 40
OPTIMASOL
OPTIMASOL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4195346
Enregistrée le : 08/07/2015
Expire le : 08/07/2015
Classes : 9, 39, 40