Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

LA FERME AUX ANIMAUX

LES OUCHES - 03240 TREBAN
Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

30/08/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts
23/11/2016
Statuts mis à jour
- de SCOT à SCOP
- Augmentation du capital social
- Démission(s) de gérant(s)
- Changement relatif à l'objet social
23/11/2016
Statuts mis à jour
- de SCOT à SCOP
- Augmentation du capital social
- Démission(s) de gérant(s)
- Changement relatif à l'objet social
23/11/2016
Statuts mis à jour
- de SCOT à SCOP
- Augmentation du capital social
- Démission(s) de gérant(s)
- Changement relatif à l'objet social
29/04/2016
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
16/11/2011
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
16/11/2011
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

30/08/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
21/10/2022
- Nomination(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
23/05/2022
- Démission(s) de gérant(s)
29/04/2016
27/04/2015
- Changement(s) de gérant(s)
27/04/2015
26/06/2014
- Changement(s) de gérant(s)
26/06/2014
15/09/2011
- Changement(s) de gérant(s)
17/09/2009
- Constitution

Annonces légales parues

25/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration
13/05/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
10/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/10/2009
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

27/05/2025
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement de la durée du travail sur l'année et sur les congés payés
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail