Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
C.P.E.F. (Domaine Chanson)

C.P.E.F. (DOMAINE CHANSON)

10 RUE DU COLLEGE - 21200 BEAUNE
03 80 25 97 97
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Statuts Bilans

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Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

05/12/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts
10/02/2016
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
10/02/2016
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
14/04/2015
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
10/06/2013
Statuts mis à jour
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement relatif à la durée de la personne morale
13/03/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Attestation du Commissaire aux Comptes sur le compte courant en vue de lalibération d'une augmentation de capital

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

05/12/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/12/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
02/08/2024
- La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
22/01/2024
12/12/2023
27/09/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
24/01/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
25/01/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
19/05/2017
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
08/03/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
08/03/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
25/03/2014
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/03/2014
- Départ d'un Administrateur
10/06/2013
- Changement de représentant d'un Administrateur
07/05/2008
29/08/2007
15/06/2006
14/11/2003
14/11/2003
09/12/2002
25/04/2002
25/04/2002
24/04/2002
25/08/2000
03/12/1999

Annonces légales parues

13/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/01/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, le capital.
05/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/02/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
01/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/04/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration
23/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/04/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/04/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

C CHANSON
C CHANSON
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5080072
Enregistrée le : 05/09/2024
Expire le : 05/09/2024
Classes : 33
DOMAINE CHANSON C
DOMAINE CHANSON C
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5080073
Enregistrée le : 05/09/2024
Expire le : 05/09/2024
Classes : 33
C
C
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5004050
Enregistrée le : 06/11/2023
Expire le : 06/11/2023
Classes : 33
DOMAINE DU CLOS DE L’EVEQUE
DOMAINE DU CLOS DE L’EVEQUE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4909698
Enregistrée le : 31/10/2022
Expire le : 31/10/2022
Classes : 33
CLOS DES FEVES
CLOS DES FEVES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4893096
Enregistrée le : 25/08/2022
Expire le : 25/08/2022
Classes : 33
ALEXIS CHANSON
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4789407
Enregistrée le : 30/07/2021
Expire le : 30/07/2021
Classes : 33
CHÂTEAU D'ETROYES
CHÂTEAU D'ETROYES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4611441
Enregistrée le : 03/01/2020
Expire le : 03/01/2020
Classes : 21, 32, 33, 41, 43
CHANSON ELEGANCE BY NATURE
CHANSON ELEGANCE BY NATURE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4541760
Enregistrée le : 09/04/2019
Expire le : 09/04/2019
Classes : 33
CHANSON L'ELEGANCE PAR NATURE
CHANSON L'ELEGANCE PAR NATURE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4541750
Enregistrée le : 09/04/2019
Expire le : 09/04/2019
Classes : 33
Les Sentiers de Belène
Les Sentiers de Belène
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3803162
Enregistrée le : 03/02/2011
Expire le : 03/02/2011
Classes : 33
Chanson Père & Fils tradition & Exception
Chanson Père & Fils tradition & Exception
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99795042
Enregistrée le : 02/06/1999
Expire le : 02/06/1999
Classes : 33
CHANSONETTE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1686991
Enregistrée le : 13/08/1991
Expire le : 13/08/1991
Classes : 33
CHANSON
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1478710
Enregistrée le : 19/07/1988
Expire le : 19/07/1988
Classes : 33
BEAUNE BASTION CHANSON
BEAUNE BASTION CHANSON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1478711
Enregistrée le : 19/07/1988
Expire le : 19/07/1988
Classes : 33
VERRY PERE & FILS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1449632
Enregistrée le : 12/02/1988
Expire le : 12/02/1988
Classes : 33
CHANSON PERE & FILS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1449631
Enregistrée le : 12/02/1988
Expire le : 12/02/1988
Classes : 33
MARSON & NATIER
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1449634
Enregistrée le : 12/02/1988
Expire le : 12/02/1988
Classes : 33
EDOUARD CHANSON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1449633
Enregistrée le : 12/02/1988
Expire le : 12/02/1988
Classes : 33
CHANSONNIER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1374708
Enregistrée le : 14/10/1986
Expire le : 14/10/1986
Classes : 33
Paul CHANSON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1289773
Enregistrée le : 15/11/1984
Expire le : 15/11/1984
Classes : 33
BEAUNE CLOS DES MARCONNETS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1206219
Enregistrée le : 10/06/1982
Expire le : 10/06/1982
Classes : 33
CHANDESVIGNES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1206221
Enregistrée le : 10/06/1982
Expire le : 10/06/1982
Classes : 33
BEAUNE CLOS DES FÈVES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1206220
Enregistrée le : 10/06/1982
Expire le : 10/06/1982
Classes : 33