Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS

COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS

3 PL NOTRE DAME - 21200 BEAUNE
03 80 26 33 00
cva@cva-beaune.fr

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

21/11/2017
Statuts mis à jour
- Suppression du sigle C.V.A.

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

21/09/2019
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/03/2005
02/02/2004
14/01/2003
16/09/2002
28/01/2002
08/06/2000
18/07/1997
18/07/1997
14/10/1996
19/09/1996
25/10/1994
07/02/1994

Annonces légales parues

29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/09/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le sigle et suppression du nom commercial
09/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

LOUIS CHAVY
LOUIS CHAVY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3694895
Enregistrée le : 30/11/2009
Expire le : 30/11/2009
Classes : 33
C.V.A.
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95575640
Enregistrée le : 08/06/1995
Expire le : 08/06/1995
Classes : 33
ROCHELIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93468549
Enregistrée le : 14/05/1993
Expire le : 14/05/1993
Classes : 33
FONT-GRAVIER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93468550
Enregistrée le : 14/05/1993
Expire le : 14/05/1993
Classes : 33
FINES PIERRES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93468551
Enregistrée le : 14/05/1993
Expire le : 14/05/1993
Classes : 33
COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1304753
Enregistrée le : 04/04/1985
Expire le : 04/04/1985
Classes : 33
BERTRAND DE MONCENY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1212523
Enregistrée le : 09/09/1982
Expire le : 09/09/1982
Classes : 33