Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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Statuts Bilans

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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

17/05/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
17/05/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
04/04/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
04/04/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
29/03/2022
Statuts mis à jour
- Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/10/2015
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
04/05/2015
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social

Bilans comptables

31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet

Actes officiels publiés

28/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
26/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
17/05/2024
17/05/2024
22/01/2024
26/10/2021
- de 6585 chemin des Châteaux les Vignères 84300 Cavaillon
- Changement de président
18/08/2021
- Changement de forme juridique
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
10/05/2021
29/10/2009
- Constitution

Annonces légales parues

30/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/05/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
08/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.
21/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, le sigle.
15/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/10/2021
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
22/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
08/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
17/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/05/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
06/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/11/2009
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

18/09/2023
Accord duree du temps de travail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Durée collective du temps de travail, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Heures supplémentaires (contingent, majoration)

Marques

STEEL HOME BY ECCM 84
STEEL HOME BY ECCM 84
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4894863
Enregistrée le : 02/09/2022
Expire le : 02/09/2022
Classes : 6, 37, 42
ECCM
ECCM
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4844037
Enregistrée le : 15/02/2022
Expire le : 15/02/2022
Classes : 6, 37, 42
STEEL HOME BY ECCM 84
STEEL HOME BY ECCM 84
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3825803
Enregistrée le : 21/04/2011
Expire le : 21/04/2011
Classes : 6, 37, 42