Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Agrément de cession de parts - Modification de l'article 8 des statuts
- Au 07/05/2010
25/08/2010
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Agrément de cession de parts - Modification de l'article 8 des statuts
- Au 07/05/2010
25/08/2010
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Agrément de cession de parts - Modification de l'article 8 des statuts
- Au 07/05/2010
25/08/2010
Statuts mis à jour
- Au 07/05/2010
- Cession de parts
- Agrément de cession de parts - Modification de l'article 8 des statuts
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
23/02/2022
- Reconstitution de l'actif net
12/12/2019
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
12/12/2019
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
12/12/2019
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
04/10/2019
- et du Commissaire aux Comptes sur la transformation de la société GROUPE TERRE D'APPELS, société à responsabilité limitée, en société par actions simplifiée.
01/04/2019
- Changement de forme juridique
10/04/2017
03/01/2017
04/11/2016
19/11/2014
- Reconstitution de l'actif net
27/08/2013
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
06/12/2012
18/01/2011
25/08/2010
26/11/2009
Annonces légales parues
29/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
12/04/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
14/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/11/2016
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
20/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/01/2013
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
22/12/2009
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
09/09/2025
Négociations annuelles obligatoires 2025 - 2026
Système de prime (autre qu'évolution)
10/02/2025
Accord sur le télétravail ues taktim-terre d’appels
Télétravail
20/01/2025
Négociations annuelles obligatoires 2024 - 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Autre, précisez, Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
20/01/2025
Accord collectif relatif au droit a la deconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
24/06/2024
Accord renonciation aux jours supplémentaires de fractionnement
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
25/03/2024
Accord sur le télétravail
Télétravail
18/03/2024
Accord d'entreprise portant sur le contingent annuel d'heures supplementaires
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
14/11/2022
Accord collectif relatif au droit a la deconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
23/03/2021
Accord collectif sur le compte epargne-temps
Compte épargne temps
23/03/2021
Accord collectif portant renonciation collective aux jours supplementaires de fractionnement
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
23/03/2021
Accord de gestion du temps de travail au sein de la societe visant le travail en continu pour motifs economiques (article l3132-14 du code du travail), le travail de nuit (article l3122-15 du code du travail) et la variabilite du temps de travail (article
Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Travail de nuit, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Télétravail
