Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS (I.T.E.DOUBS)

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Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
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Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

28/11/2019
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
07/05/2019
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Réduction du capital social

Bilans comptables

31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet

Actes officiels publiés

27/01/2021
- Transfert du siège social
06/02/2019
- Modification(s) statutaire(s)
09/11/2016
- Changement(s) de gérant(s)
09/11/2016
- Changement(s) de gérant(s)
09/11/2016
- Changement(s) de gérant(s)
10/09/2015
- Réduction du capital social
- Réduction de capital
27/07/2015
- Réduction du capital social
27/07/2015
- Réduction du capital social
04/06/2015
- Cession de parts
- Echange de parts
- Cession de parts
04/06/2015
- Cession de parts
- Echange de parts
- Cession de parts
04/06/2015
- Cession de parts
- Echange de parts
- Cession de parts
04/06/2015
- Cession de parts
- Echange de parts
- Cession de parts
04/06/2015
- Cession de parts
- Echange de parts
- Cession de parts
18/10/2010
- Cession de parts
- Cession de parts
18/10/2010
- Cession de parts
- Cession de parts
18/10/2010
- Cession de parts
- Cession de parts
10/12/2009
- Constitution
10/12/2009
- Constitution

Annonces légales parues

31/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/11/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
06/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
22/09/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
08/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
01/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/01/2010
Créations d'établissements