Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte en vue de la libération d'actions par compensation de créances
- Augmentation du capital social
03/03/2015
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
03/03/2015
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
08/10/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
08/10/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
08/10/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
08/10/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet
Actes officiels publiés
04/10/2021
- Reconstitution de l'actif net
- Réduction et augmentation du capital social
20/07/2018
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
18/11/2016
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/07/2010
- Réduction du capital sous condition suspensive
- de la société CLOTURES SANIEZ SA à la société CLOTURES SANIEZ INDUSTRIES
28/07/2010
- Réduction du capital sous condition suspensive
- de la société CLOTURES SANIEZ SA à la société CLOTURES SANIEZ INDUSTRIES
15/12/2009
- Constitution
- Nomination(s) de gérant(s)
Annonces légales parues
08/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
09/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
12/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/02/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
18/03/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination
06/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital et Scission - L236-1 à compter du 31/08/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : CLOTURES SANIEZ SA, Société par actions simplifiée (SAS), 20 rue de l'Abbaye 59730 SOLESMES (RCS DOUAI (5952) 330 815 150)
04/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/01/2010
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
12/02/2024
Accord sur egalite professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes et la mixite
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
08/05/2020
Accord sur l'egalite professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
Marques
EXCELYS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4252525
Enregistrée le :26/02/2016
Expire le :26/02/2016
Classes :
6,
7,
9,
35,
37,
42,
45
PORTALIS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4140988
Enregistrée le :11/12/2014
Expire le :11/12/2014
Classes :
6
Brevets
Systeme d'assemblage de cloture barreaudee, comprenant une paire de pieces de liaison complementaires
