Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Transfert du siège social 60-62 rue Camille Desmoulins 92130 Issy les Moulineaux
- Transfert du siège social
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Modification(s) statutaire(s)
01/08/2016
Statuts mis à jour
- Apport partiel d'actif
- Augmentation du capital social
- CHANGEMENT DE PERSONNE HABILITEE A ENGAGER LA SOCIETE
27/03/2015
Statuts mis à jour
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
02/02/2015
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Changement de président
- Nomination de directeur général
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- nomination de personne ayant le pouvoir d'engager la société
12/01/2015
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
04/12/2014
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Changement relatif à l'objet social
14/11/2014
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Changement de président
- NOMINATION DE PERSONNES HABILITES A ENGAGER LA SOCIETE
10/12/2013
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
22/06/2012
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
22/06/2012
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
22/06/2012
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
07/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
01/04/2024
07/04/2023
- Changement de directeur général
27/04/2021
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
25/09/2020
- Modification(s) statutaire(s)
30/01/2019
- Changement de président
11/01/2019
- Changement de directeur général
26/08/2016
- Changement de personne habilitée à engager la Société à titre habituel et de l'inscrire en cette qualité au registre du commerce et des sociétés.
22/06/2016
- (branche d'activité de SNECMA)
22/06/2016
- (chargé d'apprécier les avantages particuliers)
22/06/2016
- (sur la valeur de la branche d'activité de AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS)
22/06/2016
- (branche d'activité de HERAKLES)
22/06/2016
- (chargé d'apprécier les avantages particuliers)
23/05/2016
- avec la société SNECMA.
23/05/2016
- avec la société HERAKLES.
23/05/2016
- avec la société AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS.
22/12/2014
- APPORT DES TITRES DE LA SOCIETE EUROPROPULSION PAR LA SOCIETE SAFRAN
22/12/2014
- APPORT DE BRANCHE D ACTIVITE PAR LA SOCIETE HERAKLES
22/12/2014
- APPORT DE BRANCHE D'ACTIVITE PAR LA SOCIETE SNECMA
22/12/2014
- sur la valeur des titres REGULUS devant être apportée par SAFRAN
22/12/2014
- SUR LA VALEUR DE LA BRANCHE D ACTIVITE DEVANT ETRE APPORTEE PAR AIRBUS DEFENSE AND SPACE SAS
23/12/2009
23/12/2009
Annonces légales parues
27/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/10/2021
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
07/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
09/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/02/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
02/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination
16/12/2016
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
04/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de représentant..
12/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/04/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
13/03/2015
Vente d'établissements
12/02/2015
Vente d'établissements
10/02/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de représentant.
06/02/2015
Vente d'établissements
20/01/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
Accords d’entreprise
08/07/2025
Accord relatif à la politique salariale 2025
Autre, précisez
13/05/2025
Avenant n°5 a l’accord relatif au regime de retraite supplementaire a cotisations definies des ingenieurs et cadres de l’ etablissement de vert-le-petit d’ arianegroup
Retraite complémentaire - supplémentaire
17/02/2025
Avenant 5 à l’accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies des ingénieurs et cadres de l’etablissement de saint-médard-en-jalles d’arianegroup sas
Retraite complémentaire - supplémentaire
10/02/2025
Avenant n°5 a l’accord relatif au regime de retraite supplementaire a cotisations definies des ingenieurs et cadres de l’etablissement du haillan d’arianegroup sas
Retraite complémentaire - supplémentaire
27/01/2025
Un avenant n°5 a l'accord relatif au regime de retraite supplementaire a cotisations definies des ingenieurs et cadres de l'etablissement de vernon d'arianegroup sas
Retraite complémentaire - supplémentaire
27/01/2025
Avenant 5 à l’accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies des ingénieurs et cadres de l’etablissement de toulouse d’arianegroup sas
Retraite complémentaire - supplémentaire
25/11/2024
Accord relatif a la prolongation du statut conventionnel au sein d’arianegroup sas
Autre, précisez
25/11/2024
Accord relatif au statut social des salaries d’arianegroup sas
Autre, précisez
14/10/2024
Accord de fin de conflit et reprise du travail au sein de l'établissement de saint-médard-en-jalles de la société arianegroup sas
Evolution des primes
09/09/2024
Accord relatif à la politique salariale 2024
Autre, précisez
02/09/2024
Accord relatif à la mise en place des sous-commissions cssct au sein de l’etablissement de saint-médard-en-jalles
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/08/2024
Avenant 4 à l’accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies des ingénieurs et cadres de l’etablissement de toulouse d’arianegroup sas
Retraite complémentaire - supplémentaire
15/07/2024
Accord harmonisation des statuts des conditions spécifiques de kourou
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Autres dispositions emploi, Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Retraite complémentaire - supplémentaire
08/07/2024
Protocole d'accord préélectoral établissment de kourou en vue des éléections des membres du comité social et économique de novembre 2023
Droit syndical, IRP, expression des salariés
19/02/2024
Accord relatif a la mise en place des sous-commissions cssct au sein de l’établissement des mureaux
Droit syndical, IRP, expression des salariés
29/01/2024
Avenant 4 à l’accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies des ingénieurs et cadres de l’etablissement de saint-médard-en-jalles d’arianegroup sas
Retraite complémentaire - supplémentaire
15/01/2024
Avenant n°4 a l’accord relatif au regime de retraite supplementaire a cotisations definies des ingenieurs et cadres de l’etablissement de vert-le-petit d’arianegroup sas
Retraite complémentaire - supplémentaire
25/12/2023
Accord relatif à la prolongation du statut conventionnel au sein d'arianegroup sas
Autre, précisez
25/12/2023
Accord d'accompagnement dans le cadre de la réforme des retraites au sein de la société arianegroup sas
Autre, précisez
28/11/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats de la délégation du personnel de l'établissement du haillan
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
28/11/2023
Avenant n°4 a l’accord relatif au regime de retraite supplementaire a cotisations definies des ingenieurs et cadres de l’etablissement du haillan d’arianegroup sas
Retraite complémentaire - supplémentaire
30/10/2023
Protocole d’accord préélectoral établissement du haillan en vue des élections des membres du comité social et économique de novembre 2023
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
02/10/2023
Accord relatif à la politique salariale 2023
Autre, précisez
31/07/2023
Protocole d'accord préélectoral - etablissement de toulouse - en vue des élections des membres du cse de novembre 2023
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
31/07/2023
Protocole d'accord préélectoral - etablissement de saint-médard - en vue des élections des membres du cse de novembre 2023
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
Marques
SYLEX SPACE FOR YOUR TEST
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5050690
Enregistrée le :26/04/2024
Expire le :26/04/2024
Classes :
7,
9,
12,
13,
42
MDAC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4969969
Enregistrée le :16/06/2023
Expire le :16/06/2023
Classes :
9,
42
Advanced Space Logistics
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4555784
Enregistrée le :29/05/2019
Expire le :29/05/2019
Classes :
35,
39,
42
ELIXIR
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4457609
Enregistrée le :31/05/2018
Expire le :31/05/2018
Classes :
7,
9,
11,
40,
42
PROMETHEE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4414371
Enregistrée le :20/12/2017
Expire le :20/12/2017
Classes :
7
TYPHOON
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3980816
Enregistrée le :04/02/2013
Expire le :04/02/2013
Classes :
9
SPACE CODE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3956574
Enregistrée le :26/10/2012
Expire le :26/10/2012
Classes :
35,
42
SPACE CODE ASTRIUM ST PROJECT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3956581
Enregistrée le :26/10/2012
Expire le :26/10/2012
Classes :
35,
42
ADRYANS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3784012
Enregistrée le :22/11/2010
Expire le :22/11/2010
Classes :
9,
42
ASTERM
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3630436
Enregistrée le :17/02/2009
Expire le :17/02/2009
Classes :
0,
12,
17
ARER
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3619483
Enregistrée le :23/12/2008
Expire le :23/12/2008
Classes :
17
AZAMITE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3383095
Enregistrée le :30/09/2005
Expire le :30/09/2005
Classes :
4,
13
AZORGOL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3383099
Enregistrée le :30/09/2005
Expire le :30/09/2005
Classes :
4,
13
EXOGUARD
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3228469
Enregistrée le :02/06/2003
Expire le :02/06/2003
Classes :
13
LASCAR
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3058792
Enregistrée le :18/10/2000
Expire le :18/10/2000
Classes :
9
VINCI
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR99796665
Enregistrée le :10/06/1999
Expire le :10/06/1999
Classes :
7
AEROCOAT TH
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1687033
Enregistrée le :13/08/1991
Expire le :13/08/1991
Classes :
1,
9,
11,
17,
25,
37,
40
SEPCORE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1570709
Enregistrée le :17/01/1990
Expire le :17/01/1990
Classes :
0,
6,
17
SEPCORE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1563502
Enregistrée le :04/12/1989
Expire le :04/12/1989
Classes :
0,
6,
17
SEPHEN
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1541405
Enregistrée le :13/07/1989
Expire le :13/07/1989
Classes :
0,
1,
17,
19
NORCOAT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1517282
Enregistrée le :02/03/1989
Expire le :02/03/1989
Classes :
0,
1,
17
STRIP SFC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1509106
Enregistrée le :17/01/1989
Expire le :17/01/1989
Classes :
0,
2,
3
PYRECTOR
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1456321
Enregistrée le :09/03/1988
Expire le :09/03/1988
Classes :
0,
9,
13
R L. S E P
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1448992
Enregistrée le :09/02/1988
Expire le :09/02/1988
Classes :
0,
6,
9,
17
AEROTISS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1423730
Enregistrée le :19/08/1987
Expire le :19/08/1987
Classes :
0,
7,
10,
12,
13,
19,
20,
24,
28,
37
Brevets
Capteur inductif d’angle de rotation
Référence :
FR3090097
Dépôt :19/06/2020
Publication :01/01/2021
Déposant :ARIANEGROUP SAS
Inventeur :Manuel KLEIN, Serge LE GONIDEC, Quentin BRUNEAU, Romain GAUTHIER
Procédé et système de polymérisation d’une pièce en matériau composite
Référence :
FR3089853
Dépôt :19/06/2020
Publication :01/01/2021
Déposant :ARIANEGROUP SAS
Inventeur :Basile DE PARSCAU DU PLESSIX, Antoine VERNIER, Gabriel FOYER
Crépine de protection pour capteur
Référence :
FR3089626
Dépôt :12/06/2020
Publication :25/12/2020
Déposant :ARIANEGROUP SAS
Inventeur :Alain PYRE
Système de récupération d’un engin spatial en mer, procédé de récupération et utilisation associés à celui-ci
Référence :
FR3088894
Dépôt :29/05/2020
Publication :11/12/2020
Déposant :ARIANEGROUP SAS
Inventeur :Cédric CHEYROU, Guillaume BARON
Système de récupération d’un engin spatial en mer, procédé de récupération et utilisation associés à celui-ci
Référence :
FR3088895
Dépôt :29/05/2020
Publication :11/12/2020
Déposant :ARIANEGROUP SAS
Inventeur :Cédric CHEYROU, Quentin MANDILE
Serpentin pour echangeur thermique, echappement de turbopompe comprenant un serpentin et procede de fabrication d’un serpentin
Référence :
FR3088995
Dépôt :29/05/2020
Publication :04/12/2020
Déposant :ARIANEGROUP SAS, CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Inventeur :Nicolas LUQUET, Aurélien ROBERT
Protection thermique, son procede de fabrication et divergent comprenant une telle protection thermique
Procede de gestion de la poussee d'un moteur-fusee, programme d'ordinateur et support d'enregistrement pour la mise en oeuvre de ce procede, dispositif de commande pour moteur-fusee, et moteur-fusee comprenant ce dispositif de commande
Référence :
FR3070442
Dépôt :01/03/2019
Publication :06/09/2019
Déposant :ARIANEGROUP SAS
Inventeur :SERGE DANIEL LE GONIDEC, JEAN-LUC BARTHOULOT
Procede et dispositif de detection d'allumage d'une chambre a combustion de moteur-fusee, procede de demarrage d'un moteur-fusee, programme d'ordinateur, support d'enregistrement et moteur-fusee
Référence :
FR3069583
Dépôt :01/02/2019
Publication :30/08/2019
Déposant :ARIANEGROUP SAS, CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Inventeur :MANUEL KLEIN, ANTHONY CASAL BAS, SERGE LE GONIDEC
Produit solide dont la composition renferme du borazane, sa preparation et son utilisation
Référence :
FR3068346
Dépôt :04/01/2019
Publication :16/08/2019
Déposant :AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS SAS
Inventeur :NICOLAS VANDECANDELAERE, HUGUES ROCTON
Ensemble d'un arbre et d'un element destine a former un rotor et procede de fabrication
Référence :
FR3068629
Dépôt :11/01/2019
Publication :16/08/2019
Déposant :ARIANEGROUP SAS
Inventeur :LAURENT FABBRI, ALBAN LEMAITRE, JEAN-MICHEL NGUYEN DUC
Dispositif propulsif a portance active
Référence :
FR3049575
Dépôt :06/10/2017
Publication :16/08/2019
Déposant :HERAKLES
Inventeur :NICOLAS AUTRUSSON, JULIEN CASTEX, PHILIPPE LOPEZ
Moteur-fusee allume par le sol
Référence :
FR3048417
Dépôt :08/09/2017
Publication :16/08/2019
Déposant :SNECMA
Inventeur :ALAIN PYRE, CINDY MERLIN
Systeme d'interface modulaire pour un reflecteur d'antenne, en particulier d'une antenne d'un engin spatial tel qu'un satellite notamment.
Référence :
FR3068522
Dépôt :04/01/2019
Publication :16/08/2019
Déposant :AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS SAS
Inventeur :FLORIAN LEBORGNE
Procede d'allumage ameliore pour moteur a ergols liquides
Référence :
FR3027349
Dépôt :22/04/2016
Publication :09/08/2019
Déposant :SNECMA
Inventeur :VALENTIN HUE
Torche d'allumage pour moteur fusee
Référence :
FR3042543
Dépôt :21/04/2017
Publication :02/08/2019
Déposant :SNECMA
Inventeur :JEAN-LUC LE CRAS, LAURENT GOMET, LOUISE LESAUNIER, JEAN-CLAUDE BOURDAIS, CARLOS CRUZ
Bande multicouche pour la fabrication de pieces en materiau composite et son procede d'obtention
Référence :
FR3067647
Dépôt :21/12/2018
Publication :02/08/2019
Déposant :AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS SAS
Inventeur :GUILLAUME PAGES-XATART, THIERRY PRAUD, SIMON DESEUR
Dispositif de confinement a rideau sec
Référence :
FR3022286
Dépôt :18/12/2015
Publication :02/08/2019
Déposant :ASTRIUM SAS
Inventeur :THIBAULT DERODE
Dispositif et procede de mise en froid
Référence :
FR3057055
Dépôt :06/04/2018
Publication :26/07/2019
Déposant :AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS SAS
Inventeur :DAVIDE DURI
Procede de commande ameliore pour moteur d'engin spatial
Référence :
FR3067408
Dépôt :14/12/2018
Publication :26/07/2019
Déposant :AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS SAS
Inventeur :PHILIPPE BECRET, ANTOINE ROMET
Dispositif de confinement a rideau sec perfectionne
Référence :
FR3022287
Dépôt :18/12/2015
Publication :19/07/2019
Déposant :ASTRIUM SAS
Inventeur :THIBAULT DERODE
Organe rotatif et procede de frettage
Référence :
FR3059739
Dépôt :08/06/2018
Publication :19/07/2019
Déposant :AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS SAS
Inventeur :LAURENT FABBRI, ALBAN LEMAITRE, JEAN MICHEL NGUYEN DUC
Procede d'usinage d'une piece en materiau elastomere par tournage
Référence :
FR3057188
Dépôt :13/04/2018
Publication :12/07/2019
Déposant :AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS SAS
Inventeur :WILFRIED PANART
Copolymères, de faible masse moléculaire, à motifs butadiène, vinyltétrazole et acrylonitrile, leur obtention et leur utilisation comme précurseur de liant énergétique
Référence :
FR3065458
Dépôt :26/10/2018
Publication :05/07/2019
Déposant :
Inventeur :ELSA DELMAS, SEBASTIEN COMTE
Dispositif de coupure destine a equiper un circuit triphase
