Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

GROUPE LENVAL SERVICES

57 AVENUE DE LA CALIFORNIE - 06200 NICE

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

18/01/2010
Statuts mis à jour

Actes officiels publiés

31/05/2018
- Nomination de contrôleur de gestion
04/05/2016
- Changement de contrôleur de gestion
18/01/2010
- Nomination de représentant permanent
18/01/2010
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de contrôleur de gestion
- Nomination de contrôleur des comptes

Annonces légales parues

03/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
10/05/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
03/02/2010
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

25/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Egalité salariale F/H
18/12/2023
Accord relatif au versement du 13ème mois et de la prime d'assiduite
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
23/10/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
01/08/2022
Accord egalite entre les hommes et les femmes
Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
30/05/2022
Accord annuel portant sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
30/05/2022
Accord relatif aux modalités de remboursement des frais de transports en commun
Indemnités (dont kilométrique)
30/05/2022
Accord pour la prévention des conflits et l'organisation d'un service minimum en cas de grève
Droit syndical, IRP, expression des salariés
29/07/2019
Accord relatif au versement de la prime de fin d'annee
Evolution des primes
20/03/2018
Negociations annuelles sur les salaires et les conditions de travail 2017
Couverture complémentaire santé - maladie, Autres dispositions Egalité professionnelle, Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
07/02/2018
Accord relatif a l'egalite professionnelle entre les hommes et les femmes au sein du groupe lenval services
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité