Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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22/03/2024
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- Nomination d'un Président

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29/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
26/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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16/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
01/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2010
Créations d'établissements

Marques

LES CAVES SAINT FRANCOIS
LES CAVES SAINT FRANCOIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3239156
Enregistrée le : 22/07/2003
Expire le : 22/07/2003
Classes : 0, 21, 29, 33
LES CHAIS SAINT FRANCOIS LES CHAIS
LES CHAIS SAINT FRANCOIS LES CHAIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99813050
Enregistrée le : 09/09/1999
Expire le : 09/09/1999
Classes : 0, 21, 29, 33