Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ARQUES CEREALES

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Statuts de l’entreprise

18/10/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
16/02/2010
Statuts mis à jour
- STATUTS CONSTITUTIFS 25/01/2010 NOMINATION DE PRESIDENT
- NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL

Bilans comptables

30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2015
Bilan complet

Actes officiels publiés

18/10/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
25/06/2015
- Augmentation du capital social
- constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
- Modification(s) statutaire(s)
13/01/2014
- Augmentation du capital social
- modification statutaire

Annonces légales parues

21/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration
23/02/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
25/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/03/2010
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

03/06/2024
Accord d'entreprise relatif a l'amenagement du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Droit à la déconnexion et outils numériques