Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Actes officiels publiés

31/01/2011
- Election des représentants du Personnel au Conseil d'Administration
- Représentant du Centre Pompidou
- Commission Permanente du Conseil Régional du 07.502010 Désignation des représentants de la Région Lorraine
31/01/2011
- Commission Permanente du Conseil Régional du 07.502010 Désignation des représentants de la Région Lorraine
- Election des représentants du Personnel au Conseil d'Administration
- Représentant du Centre Pompidou
15/04/2010
15/04/2010
- ARRETE DE PREFECTURE DE LA REGION LORRAINE PORTANT TRANSFERT DE SIEGE DE L'ETS PUBLIC CENTRE POMPIDOU METZ DU 23/03/2010
- PORTANT CREATION D'ETS PUBLIC CENTRE POMPIDOU METZ
- Constitution

Annonces légales parues

13/03/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
31/05/2010
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

01/04/2025
Négociations annuelles obligatoires 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique), Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Couverture complémentaire santé - maladie
08/04/2024
Accord sur les négociations annuelles obligatoires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travailleurs handicapés, Couverture complémentaire santé - maladie
03/04/2023
Accord sur les négociations annuelles obligatoire 2023
Système de rémunération (autres qu'évolution), Couverture complémentaire santé - maladie, Autres dispositions emploi, Travailleurs handicapés, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/04/2022
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2022
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travailleurs handicapés
24/05/2021
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2021
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Couverture complémentaire santé - maladie, Travailleurs handicapés, Travail à temps partiel
19/06/2020
Negociation annuelle obligatoire 2020
Travail à temps partiel, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Travailleurs handicapés, Système de rémunération (autres qu'évolution), Reprise des données, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Couverture complémentaire santé - maladie
05/09/2019
Avenant n°1 a l'accord d'entreprise du 11 septembre 2017
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/07/2019
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2019
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des primes