Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE SPORTS ET DE LOISIRS

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BOULEVARD DE L'EUROPE - 59820 GRAVELINES
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Statuts

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

31/07/2018
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2011
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Divers Divers Divers
- Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Divers Divers Divers
- Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Divers Divers Divers
21/06/2011
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Divers Divers Divers
- Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Divers Divers Divers
- Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Divers Divers Divers
21/06/2011
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Divers Divers Divers
- Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Divers Divers Divers
- Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Divers Divers Divers
21/06/2011
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Divers Divers Divers
- Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Divers Divers Divers
- Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Divers Divers Divers
21/06/2011
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Divers Divers Divers
- Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Divers Divers Divers
- Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Divers Divers Divers

Actes officiels publiés

31/07/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/07/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société

Annonces légales parues

09/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
31/07/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
24/07/2011
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

10/01/2024
Accord teletravail
Télétravail
11/12/2023
Nao 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
24/04/2023
Accord nao 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
11/03/2022
Avenant n°2 de l'accord d'entreprise d'attribution d'avantages
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
20/12/2021
Avenant n°4 de l'accord d'aménagement du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
13/12/2021
Negociation annuelle obligatoire 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
06/12/2021
Accord d'adaptation des nao
Calendrier des négociations
18/02/2021
Negociation annuelle obligatoire 2020
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/02/2021
Accord d'entreprise des congés payés à poser jusqu'au 31 mai 2021
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez
24/02/2020
Accord d'entreprise sur l'attribution de la prime de départ à la retraite
Système de prime (autre qu'évolution)
24/02/2020
Accord dérogatoire sur le temps de repos entre deux postes
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
24/02/2020
Accord d'entreprise sur le report des congés payés non pris en cas d'accidents du travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
24/02/2020
Avenant n°3 àl'accord d'entrerpise sur l'aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
24/02/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'attribution d’avantages
Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution)
29/08/2019
Nao 2019
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
22/11/2018
Un accord d'entreprise sur la nao 2017
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
22/11/2018
Un avenant n°2 a l'accord d'entreprise sur l'amenagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
07/11/2018
Accord triennal d'égalité professionnelle h/f et qualité de vie au travail
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
23/10/2018
Accord de négociation annuelle obligatoire 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
07/02/2018
Un accord d'une prime de travaux exceptionnels
Evolution des primes