Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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05 82 95 15 69
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Statuts de l’entreprise

11/09/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
01/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
18/01/2025
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Autorisation d'augmentation de capital
26/06/2024
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
06/05/2022
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
03/07/2017
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social Décision sur la modification du capital social
16/06/2015
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
15/06/2015
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
22/08/2012
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
- Modification des statuts
22/08/2012
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
- Modification des statuts
22/08/2012
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
- Modification des statuts
26/10/2011
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
26/10/2011
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
26/10/2011
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
26/10/2011
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
26/10/2011
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
26/10/2011
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
- Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social
03/06/2010
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
03/06/2010
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
03/06/2010
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
03/06/2010
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
03/06/2010
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
03/06/2010
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet

Actes officiels publiés

11/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
01/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
08/07/2022
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
02/02/2022
- Réduction du capital
21/07/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2017
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
24/03/2017
- Réduction du capital

Annonces légales parues

10/07/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
12/09/2024
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'administration.
26/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
25/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
04/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
12/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
21/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
07/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
27/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
24/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
21/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2011
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège. Modification du capital.
18/06/2010
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

29/04/2025
Accord collectif relatif aux conventions de forfait annuel en jours
Forfaits (en heures, en jours)
04/11/2024
Accord collectif relatif à la mise en place de comptes épargne-temps
Compte épargne temps
08/04/2024
Accord durée du travail
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Marques

MHlink
MHlink
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4974985
Enregistrée le : 05/07/2023
Expire le : 05/07/2023
Classes : 9, 10, 35, 42, 44
MHcomm
MHcomm
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4974988
Enregistrée le : 05/07/2023
Expire le : 05/07/2023
Classes : 9, 10, 35, 42, 44

Brevets

Dispositif universel de telecommunication d'informations medicales et systeme de telemedecine associe
Dispositif universel de telecommunication d'informations medicales et systeme de telemedecine associe
Référence : FR2970580
Dépôt : 20/07/2012
Publication : 22/02/2013
Déposant : MHCOMM
Inventeur : EMMANUEL SICARD, FRANCOIS MENNETEAU, OLIVIER GALY, MRUGESHKUMAR CHAUMAN, KLAUS FOERSTER, LUC PIGUET LACROIX