Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
LES ARCS BOURG SAINT MAURICE TOURISME (EN ABREGE : ABT) (ABT)

LES ARCS BOURG SAINT MAURICE TOURISME (EN ABREGE : ABT) (ABT)

1 PLACE MARCEL GAIMARD - 73700 BOURG-SAINT-MAURICE
Statuts

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

16/10/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
27/11/2014
Statuts mis à jour
- du Comité de Direction.
- Nomination de président
- Nomination de vice-président
- du Comité de Direction
27/11/2014
Statuts mis à jour
- du Comité de Direction.
- Nomination de président
- Nomination de vice-président
- du Comité de Direction
09/07/2012
Statuts mis à jour
- par Délibération du Comité de Direction.
- Modification(s) statutaire(s)
09/07/2012
Statuts mis à jour
- par Délibération du Comité de Direction.
- Modification(s) statutaire(s)
09/07/2012
Statuts mis à jour
- par Délibération du Comité de Direction.
- Modification(s) statutaire(s)
17/06/2010
Statuts mis à jour
- (EPIC)
- nomination membre du conseil du comité de direction
- nomination du vice-président
17/06/2010
Statuts mis à jour
- (EPIC)
- nomination membre du conseil du comité de direction
- nomination du vice-président
17/06/2010
Statuts mis à jour
- (EPIC)
- nomination membre du conseil du comité de direction
- nomination du vice-président

Actes officiels publiés

16/10/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
30/09/2020
- du Comité de Direction.
28/06/2018
- du comité de direction.
18/01/2017
- Changement de directeur général
- Changement(s) de membre(s)
18/01/2017
- Changement(s) de membre(s)
- Changement de directeur général
18/01/2017
- Changement(s) de membre(s)
- Changement de directeur général
26/11/2014
- Délibération du Comité de Direction nommant le Directeur.

Annonces légales parues

06/10/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité. Modification de représentant.
22/01/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
22/01/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
22/01/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
05/12/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
04/12/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
17/07/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination.
16/07/2010
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

09/09/2024
Proces verbal constatant l’accord partiel de la negociation annuelle sur les salaires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
19/12/2022
Accord collectif d'entreprise sur le travail du dimanche
Travail du dimanche
23/05/2022
Accord sur négociation annuelle obligatoire sur les salaires 2022
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
20/12/2021
Accord nao 2021
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Marques

EAU DES ARCS POURQUOI ALLER BOIRE AILLEURS.
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4705771
Enregistrée le : 26/11/2020
Expire le : 26/11/2020
Classes : 32
les fondus du ski
les fondus du ski
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4404868
Enregistrée le : 16/11/2017
Expire le : 16/11/2017
Classes : 28, 29, 35, 41